Des professionnels de la santé ont investi des millions dans le groupe Prospector, un réseau de franchises nébuleux dirigé par le controversé Claude Duhamel. Ils croyaient profiter d'un généreux abri fiscal, mais voilà que le fisc soupçonne une fraude et demande à être remboursé. Les investisseurs risquent de tout perdre et les contribuables ont 70 millions en jeu. Voici la suite de notre dossier amorcé hier.

En plus d'en avoir plein les bras avec le fisc, Claude Duhamel a évité une faillite personnelle de justesse, en novembre dernier.

L'homme d'affaires a réussi à s'entendre avec ses créanciers pour dégonfler son imposante dette et en rééchelonner les remboursements sur cinq ans, selon la proposition entérinée par la Cour supérieure, à Montréal.

Ainsi, Claude Duhamel ne remboursera que 750 000$ à ses créanciers à qui il devait pourtant 46 millions de dollars. Deux créanciers américains, qui réclamaient 10,6 millions, seront les principaux bénéficiaires de l'entente, dit Jean Lozeau, l'avocat de Claude Duhamel.

L'approbation de la proposition ne s'est pas faite en un tournemain. D'abord, le 1er juin 2010, 10 créanciers, représentant 95% de la valeur des dettes de M. Duhamel, ont voté en faveur de sa proposition concordataire, tandis que deux ont voté contre, dont l'Agence du revenu du Canada. Claude Duhamel devait 1,1 million à Revenu Canada et 1,2 million à Revenu Québec.

Mais Revenu Canada a contesté devant les tribunaux les réclamations de plusieurs créanciers. Selon l'agence, les créances de sept des douze entités inscrites sur la liste ne sont appuyées d'aucun document et sont fausses. Elles ont été inscrites «dans le seul but d'obtenir la majorité pour l'approbation de la proposition», est-il écrit dans la requête de l'agence.

Selon la liste produite, Claude Duhamel devait notamment 23 millions à PNMI Group, créancier situé dans les îles Turques-et-Caïques, et 10,5 millions à Prospector International Networks, une société de l'île de Malte. Il s'agissait de dettes relatives à l'achat de franchises Prospector, selon ce que Claude Duhamel a expliqué à La Presse.

Ces deux organisations ont voté en faveur de la proposition, mais Revenu Canada trouve curieux qu'elles aient renoncé à récupérer toute somme d'argent de M. Duhamel «ce qui dénote leur relation pour le moins particulière».

Joint au téléphone, le représentant de ces deux créanciers, Marc Bernier, a déclaré ceci: «Quand bien même j'essaierais de le collecter, ça ne donnerait pas grand-chose.»

En octobre 2010, Revenu Canada a finalement renoncé à contester les réclamations des sept créanciers. Les représentants de l'agence n'ont pas voulu nous donner les motifs de ce désistement. Une victoire de Revenu Canada aurait provoqué la faillite de Claude Duhamel.

En vertu de la proposition acceptée, le fisc récupérera seulement 135 000$, environ, sur les 2,3 millions qu'il réclamait à l'homme d'affaires.