Denis Roy a plaidé coupable à un chef d'accusation porté par l'Autorité des marchés financiers en mars 2008 pour avoir illégalement exercé l'activité de courtier en valeurs mobilières.
Le 24 septembre dernier, le juge François Kouri a accepté le plaidoyer de culpabilité du prétendu courtier, et lui a imposé une amende de 10 000 $.
L'amende qui lui a été imposée équivaut à dix fois l'amende minimale fixée par la Loi sur les valeurs mobilières.
Bien connu de l'AMF
L'AMF précise jeudi par voie de communiqué que M. Roy est «un individu bien connu de l'Autorité» et qu'il a été «condamné à plusieurs reprises pour des infractions» à la Loi sur les valeurs mobilières.
En mai dernier, Denis Roy écopait d'une peine d'emprisonnement de 30 jours avec sursis pour outrage au tribunal.
Il avait enfreint en 2006 une ordonnance d'injonction permanente, prononcée en juin 1999, lui interdisant d'effectuer le placement de titres et d'agir à titre de courtier en valeurs ou de représentant de courtier.
L'AMF a porté en appel la décision de juge de surseoir à la peine d'emprisonnement.