Au procès de cinq adjoints présumés du fraudeur Vincent Lacroix chez Norbourg, qui se poursuivra lundi, c'est le rôle du principal gendarme financier au Québec, l'AMF, qui s'est retrouvé sous la loupe durant la première semaine de délibérations.
Pas très étonnant quand le premier document significatif déposé en preuve par la Couronne, mardi, fut le rapport d'une inspection chez Norbourg effectuée en novembre 2002 par la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ), l'agence antérieure à l'Autorité des marchés financiers (AMF).
C'était d'ailleurs la première fois que ce rapport était rendu public. Il avait servi en coulisse du procès intenté par l'AMF contre Vincent Lacroix, il y a presque deux ans.
Par ailleurs, le premier témoin entendu par les jurés, mardi et mercredi, fut l'un des inspecteurs de la CVMQ chez Norbourg, Aubert Gagné, maintenant retraité d'une carrière en comptabilité et en analyse de conformité réglementaire.
Recommandation sans suites
À la barre pendant quelques heures, et cible d'un contre-interrogatoire serré par les cinq procureurs de la défense, M. Gagné a dû défendre un rapport farci d'interrogations et de doutes à propos de la légitimité même de certaines activités de Norbourg.
Et pourtant, a-t-il admis à la barre, la recommandation d'une enquête plus approfondie sur certains aspects de Norbourg, tant fiscaux que financiers, serait demeurée sans suite.
«Cette décision n'était pas de mon ressort, mais de mes dirigeants», a-t-il indiqué.
Après le témoignage de M. Gagné, trois clients d'importance identifiés par Norbourg auprès de la CVMQ lors de cette inspection de 2002 sont venus témoigner à tour de rôle que les documents concernant leur compte étaient falsifiés.
En particulier leur signature de clients, mal imitée dans plusieurs cas et apposée à côté de celle de Vincent Lacroix.
À eux seuls, ces trois témoins totalisaient quelque 9 millions de dollars en comptes de placement qui se sont avérés falsifiés.
En plus, l'un de ces témoins, Robert Simoneau, oncle de Vincent qui lui a servi de bailleur de fonds initial pour lancer Norbourg, a affirmé tout ignorer d'une société suisse à laquelle son neveu l'avait associé à son insu.
Il s'agit de Tercio Trust, dont le compte de placement de 31,5 millions à l'automne 2002 était alors le plus gros client de Norbourg, à sa quatrième année d'exploitation.
Pour la suite, deux autres de ces clients supposément millionnaires chez Norbourg en 2002 sont attendus la semaine prochaine comme témoins au procès des cinq ex-adjoints présumés de Lacroix.
Quant au premier témoignage d'un ex-dirigeant de Norbourg, c'est son ex-chef financier, Jean Hébert, que la Couronne prévoit faire comparaître devant les jurés, la semaine prochaine.
M. Hébert était aussi un employé de l'AMF avant d'être embauché par Vincent Lacroix. On lui attribue d'avoir averti la GRC de malversations comptables et financières chez Norbourg au printemps 2005.
Quelques mois plus tard, en août 2005, une importante perquisition policière avait lieu aux bureaux de Norbourg et de firmes affiliées au centre-ville de Montréal, à La Prairie et à Candiac.