Le dossier de Zema Finances, où de petits investisseurs ont perdu environ 1,5 million de dollars, rebondit en cour pénale avec 64 nouveaux chefs d'accusation.
En effet, l'Autorité des marchés financiers a déposé les chefs en Cour du Québec contre trois personnes, exigeant l'imposition de 732 000 $ d'amendes en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières.L'individu qui intéresse le plus l'AMF est Rocco Di Stefano, un ancien pasteur montréalais contre qui pèsent 40 nouveaux chefs d'accusation.
Le chien de garde des marchés financiers québécois lui reproche d'avoir agi à titre de courtier sans en avoir le droit, d'avoir aidé Zema Finances à procéder à des placements de billets à ordre sans prospectus et d'avoir fourni de l'information fausse ou trompeuse.
M. Di Stefano, à qui l'AMF réclame 372 000 $ d'amendes, n'est pas étranger à ce genre d'accusation. En février 2008, il faisait l'objet de 46 chefs et de réclamations de 414 000 $ au pénal pour des infractions semblables.
En décembre 2007, le même homme se faisait interdire toute activité de courtage par le Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières. Selon le Bureau, il a profité de sa notoriété et de son statut de représentant en assurances pour contacter des veuves. Il leur aurait offert de l'aide pour investir l'argent reçu des assurances, promettant des rendements pouvant aller jusqu'à 16% par année.
Les deux autres accusés visés par la poursuite annoncée hier sont Jean-François Cantin et Francine Lauzon. L'AMF a déposé respectivement cinq et 19 chefs ainsi que réclamé des amendes de 285 000 $ et 372 000 $.
L'AMF tentera de prouver en cour que ces deux personnes ont aidé Zema Finances à effectuer des placements en billets à ordre sans prospectus.