L'ancien sous-traitant de Chanel, la petite entreprise World Tricot qui accusait de contrefaçon la prestigieuse maison de haute couture, a été débouté vendredi par la justice française qui a toutefois condamné Chanel à lui verser 400 000 euros pour rupture abusive de contrat.
«World tricot a été débouté, le tribunal a jugé qu'il n'y avait pas de contrefaçon», a déclaré le président de la division mode de Chanel, Bruno Pavlovsky, après l'énoncé de la décision du tribunal de commerce de Paris.
«Je ne sais pas si c'est une victoire, mais c'est une défaite pour World tricot», a commenté de son côté l'avocat de la maison de couture, Gérard Delile.
La fondatrice de World Tricot, Carmen Colle, a, elle, estimé qu'il s'agissait d'«une première victoire pour les fabricants».
«Cela montre que Chanel n'a pas respecté son contrat qui le liait à World Tricot», a souligné la patronne de cette petite entreprise de douze salariés. Elle envisage de faire appel après avoir pris connaissance des attendus du jugement.
«L'époque où l'on pouvait se débarrasser d'un claquement de doigt d'un façonnier est révolue», s'est félicité pour sa part son avocat, Me Pascal Créhange.
La justice s'était donné un mois de réflexion après une audience tenue le 6 novembre à l'issue de quatre ans de procédure et de médiations restées vaines.
World Tricot, qui demandait à la justice la reconnaissance d'un «droit d'auteur-créateur» pour les façonniers, avait assigné Chanel en 2005 pour «contrefaçon», l'accusant d'avoir fait produire en Italie un motif au crochet créé par son atelier. La société réclamait 2,5 millions d'euros de dommages et intérêts.
Chanel, qui réfutait toute «contrefaçon» et revendiquait «la propriété intellectuelle» du motif, poursuivait pour sa part World Tricot pour «dénigrement» de la griffe vis-à-vis des clients. La maison demandait 500 000 euros pour «préjudice commercial d'atteinte à son image» et un euro de dédommagement pour «préjudice moral».
La justice a suivi en partie les demandes de Chanel en condamnant le sous-traitant à verser à la maison de haute couture 1 euro symbolique et 100 000 euros de dommages et intérêts.