Il n'y a qu'un roi par royaume. Et il n'y aura qu'un libraire au DIX30, a tranché hier le juge Benoît Emery.

La vente de livres dans ce quartier de Brossard s'est en effet déplacée en Cour supérieure à la demande d'Indigo, qui exploite une librairie au DIX30 depuis la fin de 2006.

Indigo n'a pas digéré de voir Devimco, le promoteur et gestionnaire de la future phase III du DIX30, essayer de louer un local à son rival, le Groupe Archambault, alors qu'elle détient une clause d'exclusivité dans ce centre commercial.

Le juge Emery vient de donner raison à Indigo. «Lors du procès, Éric Foster, de Devimco, a reconnu qu'en 2005, il devait faire un choix entre Indigo et Archambault puisque la présence des deux était définitivement impossible. Or, Devimco a choisi Indigo. Dans ce contexte, il serait inique que Archambault puisse louer un espace de 20 000 pi2 dans la Phase III du Quartier DIX30 à quelques centaines de mètres du magasin Indigo», écrit le juge Emery.

Et inique, ça veut dire «injuste à l'excès», selon le dictionnaire.

Devimco a tenté de plaider que la clause d'exclusivité stipulait qu'aucun locataire «dont l'activité principale est la vente de livres au détail» ne peut concurrencer Indigo au DIX30. Or, Archambault vend aussi des disques et des instruments de musique. Devimco a fait valoir qu'Archambault s'était engagé à limiter la vente de livres à 25% de ses revenus bruts et à 25% de son inventaire au DIX30.

Le juge n'a pas retenu cet argument, rappelant qu'Archambault s'affiche comme «la plus grande maison de musique et livres au Québec».

«En s'affichant ainsi, on doit s'attendre à ce que le public perçoive Archambault comme un important disquaire et libraire, c'est-à-dire un compétiteur direct de Indigo à titre de libraire», tranche le juge.

Ce dernier considère par ailleurs «peu probable» qu'Archambault ait accepté de fournir à Indigo ses données comptables chaque mois afin que son concurrent vérifie s'il respecte bel et bien sa limite de 25% sur les livres.

Qui plus est, le juge estime qu'il était clair qu'au moment de signer le bail, Indigo a exigé une clause d'exclusivité pour ne pas avoir Archambault dans les pattes. Accorder à ce dernier un emplacement au DIX30 reviendrait à «vider» la clause d'exclusivité «de tout son sens».

La preuve montre aussi qu'au moment de signer le bail avec Indigo, en 2005, Devimco était aussi en négociation avec Archambault. Ce dernier avait même envoyé une offre de location, mais celle-ci a été écartée à cause de la clause d'exclusivité d'Indigo.

Devimco a tenté de faire valoir que la clause d'exclusivité ne s'appliquait pas à la nouvelle phase du DIX30. Le juge, qui décrit l'emplacement qui était réservé à Archambault comme «stratégique» et situé «non loin» de la libraire d'Indigo, a aussi rejeté cet argument.