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Hockey: Rogers ne veut pas payer pour les ondes de CBC

Ron MacLean et Don Cherry... (Photo: archives PC)

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Ron MacLean et Don Cherry

Photo: archives PC

Rogers a payé 5,2 milliards de dollars sur 12 ans pour les droits de diffusion de ses matchs au Canada. Mais Rogers ne veut pas payer 1,6 million de dollars par année au CRTC et au gouvernement fédéral pour des droits de licence afin de diffuser des matchs le samedi soir à CBC. Si elle est forcée de payer ces droits, Rogers mettra «probablement» fin à la diffusion des matchs à CBC en pendjabi, la langue la plus populaire parmi la communauté indienne.

Depuis cet automne, Rogers diffuse les matchs nationaux sur ses propres chaînes (Sportsnet, Sportsnet360, City et OMNI) ainsi qu'à CBC le samedi soir, poursuivant la tradition de Hockey Night in Canada. Mais voilà, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a demandé l'été dernier à Rogers d'obtenir une licence pour diffuser les matchs le samedi soir à CBC. Et au Canada, un diffuseur privé qui exploite une licence doit payer des droits de licence basés sur les revenus générés par celle-ci.

Rogers a ainsi demandé une licence de quatre ans pour diffuser du hockey à CBC (la durée de l'entente initiale avec CBC), mais veut être exemptée des droits de licence. Rogers estime ses droits de licence pour Hockey Night in Canada à environ 1,6 million de dollars en 2014-2015. Une moitié des droits de licence sont versés au CRTC pour son budget de fonctionnement, et l'autre moitié au gouvernement fédéral. En 2013-2014, tous les diffuseurs privés ont payé ensemble environ 136 millions en droits de licence.

Rogers estime que sa proposition est «dans l'intérêt public». Elle fait valoir que CBC ne paie pas de droits de licence comme diffuseur public et qu'elle ne s'attend pas à faire des profits avec la diffusion des matchs à CBC. Le CRTC entendra les arguments de Rogers lors d'une audience en janvier.

Qu'arrivera-t-il si Rogers doit payer des droits de licence? L'entreprise laisse clairement sous-entendre qu'elle mettra «probablement» fin à la diffusion des matchs en pendjabi. «Nous devrons certainement revoir certaines de nos décisions de programmation. [...] En particulier, nous repenserons probablement la programmation non essentielle [«non-core programming» ] comme HNIC: Punjabi Edition et de nouvelles initiatives comme Hockey 101», a écrit Rogers au CRTC.

Bell s'oppose

Bell, qui a perdu les droits de télé nationaux de la LNH aux dépens de Rogers, croit au contraire que Rogers doit payer des droits de licence pour diffuser des matchs à CBC. «Les exemptions s'appliquent seulement à la CBC et aux détenteurs de licence sans but lucratif. Le réseau de hockey Rogers-CBC ne correspond pas à la lettre ni à l'objectif de ces exemptions, et tous ses revenus devraient être sujets au paiement [...] des droits de licence», a écrit Bell au CRTC.

Quand sa chaîne RDS avait diffusé les matchs du Canadien aussi à Radio-Canada durant deux saisons de 2002 à 2004, Bell n'avait pas eu à obtenir une licence ni à payer des droits de licence. Radio-Canada achetait alors l'émission de hockey produite et diffusée à RDS (le match était présenté simultanément sur les deux chaînes). Selon Bell, le cas de Rogers est différent parce que «Rogers programme directement du contenu pour [...] CBC et décide ce qui est en ondes ou ce qui n'y est pas». En vertu de son entente avec CBC, Rogers prend le contrôle des ondes de CBC le samedi soir, empoche les revenus, paie les dépenses et garde les profits s'il y en a - l'entreprise estime qu'elle n'en fera pas avec le hockey à CBC.

CBC/Radio-Canada s'est abstenue de participer au débat devant le CRTC et n'a pas voulu faire de commentaires. La licence de Rogers/CBC n'est pas qu'une affaire de millions en droits de licence: elle rendra Rogers responsable sur le plan réglementaire du contenu diffusé à CBC durant Hockey Night in Canada.




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