Wi-Lan (T.WIN) a annoncé mercredi que la société HTC avait accepté de signer une entente de licence d'exploitation de brevets, d'une durée de plusieurs années, relativement à des téléphones et tablettes mobiles vendus aux États-Unis.

Cette entente règle cinq poursuites en suspens entre les deux entreprises.

Les actions de Wi-Lan étaient en hausse de près de 10%, ou 37 cents, à 4,12 $, à la Bourse de Toronto, à la suite de l'annonce.

Wi-Lan, qui émet des licences pour l'utilisation de technologie sans fil et d'autres brevets enregistrés auprès de sociétés à travers le monde, a dit s'attendre à ce que l'entente définitive avec HTC soit signée d'ici à la fin d'octobre.

Les termes financiers de l'accord n'ont pas été rendus publics.

Lundi, Wi-Lan avait annoncé une entente permettant de régler un autre différend, cette fois avec le fabricant d'équipement de télécommunications Alcatel-Lucent USA, qui a obtenu une licence de plusieurs années pour certains brevets de Wi-Lan liés aux produits sans fil.

En vertu d'une entente distincte, Wi-Lan achètera à Alcatel-Lucent un portefeuille de brevets.

Les détails et conditions des deux accords ont été gardés confidentiels.