Trois ans après le scandale, une démarche de recours collectif a finalement été entreprise dans le dossier de Norshield.
Trois ans après le scandale, une démarche de recours collectif a finalement été entreprise dans le dossier de Norshield.
Et le poursuivant n'y va pas avec le dos de la cuillère: il réclame 132 millions à la Banque Royale et au vérificateur comptable KPMG, qu'il tient responsables du désastre.
Le poursuivant est Sheila Calder, résidante de la ville de Harrington, dans les Laurentides. Mme Calder explique qu'elle aura perdu l'essentiel des 213 711$ investis dans la société Olympus United Funds, une des firmes chapeautées par Norshield.
Rappelons que Norshield, propriété de John Xanthoudakis, a été mise sous séquestre en mai 2005 devant son incapacité à rembourser les investisseurs.
La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario a porté des accusations et des audiences sont prévues à l'automne prochain.
Les démarches de recours collectif de Sheila Calder prennent la forme de deux requêtes, l'une contre la Banque Royale (RBC), l'autre contre KPMG.
Dans le cas de KPMG, Mme Calder veut représenter tous les particuliers qui ont perdu en investissant dans Olympus. Dans le cas de la Royale, Mme Calder ajoute ceux qui ont perdu dans Commax et Balanced Return Fund, deux autres satellites de Norshield.
Les requêtes, déposées au Palais de justice de Montréal, ont été prises en charge par l'avocat Peter Gérald McLarnon. L'argumentaire de l'avocat est essentiellement tiré des rapports de RSM Richter, la firme qui a enquêté sur le scandale à titre de séquestre.
Au terme de cette enquête, rappelons-le, Richter avait conclu que les dirigeants de Norshield ont «tenté de camoufler la dilapidation des fonds des investisseurs en gonflant artificiellement non seulement la valeur des actifs, mais la valeur des parts présentée aux investisseurs».
Entre autres, l'une des firmes du groupe présentait un actif surévalué de 88% ou 300 millions.
Dans sa requête, Sheila Calder soutient que la Banque Royale savait ou devait savoir ce qui se passait au groupe Norshield, puisqu'elle a participé à la création des fonds offshore du groupe dès 1999.
La Banque a d'ailleurs vendu à Olympus/Norshield une série de produits dérivés qui a servi de fondement à la structure du groupe, soutient la requête. Ce faisant, la Royale a procédé régulièrement à une vérification diligente et juridique des principales entités du groupe, est-il écrit dans la requête.
«La mauvaise conduite de RBC et/ou sa négligence ont causé à chacun des particuliers canadiens qui ont investi une perte approximative de 94% de la valeur de leur investissement dans Olympus», est-il dans la requête, qui affirme que RBC a tiré 60 millions de bénéfices de ses liens d'affaire avec le groupe.
Quant à KPMG, la requérante croit que la firme comptable «a directement participé à la perpétration des représentations frauduleuses de Olympus (NDLR: concernant la valeur des parts et des actifs) en approuvant les états financiers vérifiés () de 2000, 2001, 2002 et 2003».
Selon la requête, ces états financiers étaient faux et trompeurs, puisqu'ils ne représentaient pas la vraie nature des investissements, notamment en raison de certains actifs grossièrement surévalués et de leviers financiers non divulgués avec la Banque Royale.
Globalement, quelque 1900 particuliers ont perdu de l'argent dans ce scandale. Des investisseurs institutionnels ainsi que d'autres investisseurs inconnus ont aussi perdu d'importantes sommes.
Au dernier décompte, RSM Richter estimait que le groupe Norshield devait 472 millions de dollars à l'ensemble des investisseurs au moment de sa mise sous tutelle, en mai 2005. Selon Richter, seulement 6% de ce montant sera récupéré.
Dans les requêtes en recours collectif, il est indiqué qu'un groupe de 500 à 600 investisseurs de Norshield a été formé et est disposé à appuyer les recours collectifs. Ce groupe est formé d'investisseurs de l'Ontario, du Québec et de l'Alberta, notamment.
Joint au téléphone, le porte-parole de la Banque Royale, Claude Lussier, a indiqué que l'institution était en train de prendre connaissance de la requête. «RBC va défendre sa position adéquatement devant les tribunaux», a déclaré M. Lussier.
Même son de cloche de KPMG. «La requête est sans mérite et nous allons nous défendre vigoureusement», a dit la porte-parole Lucie Frenière.