La bonté peut se programmer. La générosité peut être calculée. Les beaux gestes peuvent être étudiés. En somme, les dons peuvent être planifiés.
La bonté peut se programmer. La générosité peut être calculée. Les beaux gestes peuvent être étudiés. En somme, les dons peuvent être planifiés.
On regroupe sous cette expression les dons qui ont fait l'objet d'une planification financière, fiscale ou successorale.
Don testamentaire
L'exemple le plus courant est le don testamentaire, qui fait l'objet de 90 % des dons planifiés.
Le donateur prévoit dans son testament un don à un organisme de bienfaisance. On peut par exemple léguer une somme précise ou un pourcentage de la succession.
Don par assurance vie
Une assurance vie peut servir de diverse manière à soutenir une cause. Si la police a perdu sa nécessité première - votre conjoint est décédé, par exemple -, vous pouvez la cédez à un organisme.
Vous pouvez également désigner l'organisme comme bénéficiaire d'une nouvelle police. À votre décès, la succession reçoit un reçu au montant du capital assuré, ce qui réduira sa ponction fiscale.
Rente et fiducie de bienfaisance
Avec la rente de bienfaisance, vous donnez une somme à un organisme, qui vous verse en retour une rente jusqu'à la fin de vos jours.
La fiducie de bienfaisance, pour sa part, consiste à donner un capital important, tout en continuant à en toucher les revenus. Une fiducie gère ce capital jusqu'à votre décès.
Quand, comment ?
Quand opte-t- on pour le don planifié ? Quand on est prêt à le faire, tout simplement dans la mesure où les autres obligations financières sont remplies, bien sûr.
«Il faut d'abord avoir l'intention de donner, rappelle l'avocat Richard Fontaine. L'aspect fiscal est accessoire, mais certaines façons de donner sont plus efficaces que d'autres.»
Les dons planifiés surviennent le plus souvent en deux circonstances, au moment de la rédaction de son testament, et lors d'une année de revenus exceptionnels.
«C'est un cliché de dire qu'il faut être riche pour faire un don planifié», insiste néanmoins Lucille Grimard, présidente de l'organisme d'information sur le don planifié Un héritage à partager.
En moyenne, dit-elle, les dons ne sont pas extravagants - 10 000 $, 20 000 $ - mais ils peuvent être beaucoup plus modestes.
L'autre frein est la crainte de démunir ou peiner sa famille. «Quand les enfants ont vu leurs parents soutenir toute leur vie une cause, ils ne seront pas surpris de les voir laisser quelque chose à celle-ci», affirme Mme Grimard.
Elle suggère de communiquer la décision aux proches. Une petite phrase comme «Ne vous surprenez pas, dans mon testament, je lègue une petite à somme à telle cause» évitera les déchirements post mortem devant le notaire.
À consulter: www.unheritage.com
QUELQUES CHIFFRES
En 2004, plus de 22 millions de Canadiens, soit 85% des 15 ans et plus, ont donné un total de 8,9 milliards de dollars. Le don annuel moyen des donateurs s'élevait à 400 $, et le don annuel médian à 120 $.
Les donateurs dont le ménage gagnait moins de 20 000 $ ont versé une proportion plus importante de leurs revenus (1,7% des revenus avant impôt) que les autres donateurs.
Chez ceux dont le ménage touchait des revenus de 100 000 $ et plus, cette proportion s'établissait à 0,5 %
SOURCE : STATISTIQUE CANADA, ENQUÊTE CANADIENNE SUR LE DON, LE BÉNÉVOLAT ET LA PARTICIPATION, 2004