Vingt cents par dollar. C'est tout ce que les créanciers de TQS pourraient recevoir du futur propriétaire du Mouton noir.

Vingt cents par dollar. C'est tout ce que les créanciers de TQS pourraient recevoir du futur propriétaire du Mouton noir.

Selon des sources près du dossier, Remstar offrirait de rembourser 20% de la valeur des créances, qui se chiffre à 66 millions de dollars.

Le paiement pourrait atteindre jusqu'à 25% des créances selon le montant total des réclamations, qui doivent être déposées au plus tard le 30 avril.

Remstar doit obtenir l'approbation des créanciers avant de mettre la main sur le réseau de télévision. Même s'il n'est pas obligé de déposer son plan d'arrangement avant le 7 mai, Remstar aurait commencé à faire le tour des créanciers les plus importants de TQS afin de s'assurer de leur appui.

Selon des sources, la plupart des créanciers auraient l'intention d'acquiescer à l'offre de Remstar.

Remstar n'a voulu ni confirmer ni infirmer son intention de présenter une offre équivalant à 20% de la valeur des créances. «Je ne suis pas au courant», dit Jean-François Lebrun, porte-parole de Remstar.

À 20 cents par dollar, les créanciers font-ils une bonne affaire? Difficile à évaluer, répond Me Sylvain Vauclair, avocat spécialisé dans les dossiers de faillite et d'insolvabilité.

«Parfois, les créanciers obtiennent une bonne offre à 5 cents par dollar, dit l'associé chez McCarthy Tétrault. Parfois, ils obtiennent 70 cents par dollar et ce n'est pas suffisant. Tout dépend du secteur d'activités et de la valeur des actifs. Il faut évaluer la valeur des actifs afin de conclure si l'offre est avantageuse pour les créanciers.»

Me Vauclair a tendance à croire que les créanciers de TQS accepteront de toucher seulement 20% de leur créance.

«Le principe de base est toujours le même: les créanciers doivent se demander si la faillite est une option plus intéressante que le plan d'arrangement, dit-il. Les relations d'affaires entrent aussi en ligne de compte. Peut-être que certains créanciers ont intérêt à ce que l'entreprise survive. Dans le cas de TQS, les créanciers qui sont des fournisseurs vont vouloir que TQS survive. Warner Brothers aime mieux obtenir moins d'argent immédiatement, mais que TQS continue à présenter ses films.»

Petits créanciers

Avant d'être ratifié par la Cour supérieure, le plan d'arrangement de Remstar devra être approuvé par plus de la moitié des créanciers dont la valeur des créances représente au moins les deux tiers de la valeur totale des créances.

Afin d'obtenir l'approbation de la moitié des créanciers, Remstar devra probablement offrir de rembourser les petits créanciers en totalité -par exemple, rembourser 100% de la première tranche de 1000$ d'une créance et 20% du reste de la créance. «C'est la façon courante de procéder», dit Me Vauclair.

Selon des documents déposés à la Cour supérieure, TQS doit 66 millions à ses créanciers. Entre-temps, Remstar a racheté une créance garantie de 13 millions de la Banque CIBC. TQS doit ainsi 52 millions à ses créanciers non garantis, dont 3,7 millions à ses employés en vacances, bonis et paiements d'équité salariale.

TQS doit aussi 12,9 millions de dollars aux studios de cinéma américain. Au nombre des studios qui attendent un chèque du syndic: Warner Brothers (7,8 millions), Alliance Atlantis (2,4 millions incluant les filiales), Columbia Pictures (1,5 million) et MGM (1,2 million). Plusieurs producteurs québécois ont aussi des créances considérables. La plus élevée est celle du producteur de Loft Story, Télé-Vision, qui se chiffre à 3,4 millions.