Alors que le dossier Norbourg vient d'aboutir, une autre affaire aussi importante en valeur, le scandale Mount Real, fait du surplace. Pourtant, les deux affaires ont éclaté à quelques mois d'intervalle, Norbourg en août 2005 et Mount Real en novembre 2005. Que se passe-t-il?

Alors que le dossier Norbourg vient d'aboutir, une autre affaire aussi importante en valeur, le scandale Mount Real, fait du surplace. Pourtant, les deux affaires ont éclaté à quelques mois d'intervalle, Norbourg en août 2005 et Mount Real en novembre 2005. Que se passe-t-il?

Mount Real, rappelons-le, est cette PME de Montréal qui a vendu illégalement aux investisseurs des certificats de placement avec de forts taux d'intérêt. Globalement, les quelque 1600 investisseurs de Mount Real ont perdu 130 M$, soit tout autant que les 9200 investisseurs de Norbourg.

En janvier 2007, l'Autorité des marchés financiers (AMF) a déposé 619 chefs d'accusation contre 24 des conseillers qui vendaient les produits du groupe Mount Real.

Depuis, trois de ces 24 conseillers ont été jugés coupables d'avoir vendu les certificats sans permis ni prospectus, écopant d'amendes de plusieurs dizaines de milliers de dollars. Les causes des 21 autres conseillers seront entendues prochainement.

Aucune accusation n'a encore été portée par l'AMF contre les dirigeants de Mount Real, notamment Lino Matteo.

«L'enquête se poursuit. Il s'agit d'un dossier fort complexe, avec de multiples intervenants. Et nous avons fait face à de longues procédures en Cour simplement pour accéder à des boîtes de documents», dit le porte-parole de l'AMF, Frédéric Alberro.

Contrairement à Norbourg, où certains investisseurs ont reçu 31 millions de dollars d'indemnisation, les investisseurs de Mount Real n'obtiendront probablement aucune compensation du Fonds d'indemnisation de l'AMF.

Dans une lettre à un investisseur datée du 11 janvier, l'AMF explique que les billets à ordre de Mount Real ne font pas partie de la gamme de produits couverts par le Fonds.

Un recours collectif?

Autre différence avec Norbourg: aucun recours collectif n'a encore été intenté. Depuis plus de deux ans, les investisseurs entendent dire qu'un recours est imminent, mais les mois passent et il n'y a toujours rien.

Or, la prescription pour un tel recours est de trois ans.

Selon nos informations, trois bureaux d'avocats ont été mandatés conjointement par des investisseurs pour intenter un tel recours collectif. Il s'agit des firmes Lauzon Bélanger, Belleau Lapointe et Trudel Johnston.

Joints au téléphone, les avocats Philippe Trudel et Daniel Belleau confirment avoir reçu ce mandat, mais ils ne peuvent dire quand la requête sera déposée.

«Il y a toutes sortes de pièces du puzzle à mettre en place. Le dossier comporte un écheveau de transactions financières complexes, qu'il faut démêler. Tout cela ne se fait pas en criant ciseau», a déclaré Philippe Trudel.

Avant d'aller de l'avant, les associés des trois firmes veulent s'assurer d'être fin prêts, puisqu'ils ne seront payés que s'ils gagnent la cause, explique M.Belleau.

Par ailleurs, le syndic de Mount Real, qui a déclaré faillite, a tenté de récupérer certains actifs pour rembourser les créanciers-investisseurs. Toutefois, la récolte a été mince, si bien que le montant qui sera récupéré par les investisseurs sera faible.

«Au-dessus des dépenses du syndic, il reste très peu. Sans les poursuites, les créanciers n'auront à peu près rien», affirme l'investisseur Robert Blinn, qui est l'un des cinq inspecteurs de la faillite de Mount Real.

Même la ministre des Finances du Québec, Monique Jérôme-Forget, a été contactée par des investisseurs découragés, mais sans succès.

«Bien que sensible à votre demande, la ministre ne peut malheureusement pas intervenir dans les décisions de l'AMF (concernant le Fonds d'indemnisation). Par ailleurs, il faut comprendre que l'AMF ne peut être tenue responsable de stratagèmes frauduleux montés hors de sa connaissance. Je pense que l'AMF a agi rapidement dès que la situation a été connue», a répondu Jean-Sébastien Proulx, l'un des conseillers de la ministre, à un investisseur qui se plaignait.

Bref, l'affaire est au beau fixe.