Nouvelles révélations troublantes dans le scandale de Mount Real. Selon un document, les autorités ne pouvaient pas savoir ce qui se tramait derrière l'organisation parce que les transactions avec les petits investisseurs étaient cachées aux autorités, a-t-on appris vendredi.
Nouvelles révélations troublantes dans le scandale de Mount Real. Selon un document, les autorités ne pouvaient pas savoir ce qui se tramait derrière l'organisation parce que les transactions avec les petits investisseurs étaient cachées aux autorités, a-t-on appris vendredi.
Ces révélations sont tirées d'un avis de sanctions disciplinaires contre Yves Mechaka, le président de Valeurs mobilières iForum, cette firme de courtage par lequel ont été écoulés les certificats de Mount Real.
Mount Real et iForum, rappelons-le, ont été bloqués par les autorités en novembre 2005 sous des allégations de vente illégale de placements. Quelque 1600 investisseurs ont perdu 130 millions de dollars dans cette affaire.
Yves Mechaka doit comparaître devant le tribunal de l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM) le 13 mai.
L'organisme lui reproche une série de manquements aux règles de l'industrie: défauts de surveillance adéquate du travail de ses représentants, défaut de divulguer le conflit d'intérêts entre iForum et Mount Real et défaut de collaborer à l'enquête de l'ACCOVAM, entre autres.
Transactions non enregistrées
Selon l'ACCOVAM, au moins 30 millions de dollars de transactions réalisées par l'entremise de iForum n'ont jamais été enregistrés dans les registres de iForum, en contravention avec les règles de l'industrie. Quelque 550 clients sont touchés par ces transactions hors livres.
«Il n'y avait aucune trace des transactions, de sorte que nous n'avions aucun moyen de vérifier. Il s'agit de transactions fantôme, cachées», a expliqué Claudyne Bienvenue, porte-parole de l'ACCOVAM.
Autre irrégularité: iForum avait conclu une entente avec le fiduciaire B2B Trust pour gérer ces investissements, mais cette entente n'avait pas été divulguée à l'ACCOVAM. D'ailleurs, B2B Trust n'est pas un membre de l'ACCOVAM.
Toujours selon l'ACCOVAM, Yves Mechaka, président et deuxième actionnaire de Valeurs mobilières iForum, aurait dû surveiller et intervenir pour corriger cette situation, ce qui ne fut pas le cas.
Il a également permis que des représentants vendent des certificats de Mount Real, alors qu'ils ne détenaient pas les bons permis pour ce faire (ils ne pouvaient vendre que des fonds communs).
Pas de prospecrtus
Certains de ses représentants ont également vendu des billets de Mount Real de moins de 50 000$, ce qui aurait nécessité un prospectus, mais ne fut pas le cas.
Selon l'ACCOVAM, Yves Mechaka n'a pas fait part de ces déficiences à l'ACCOVAM lors des inspections entre 2002 et 2005.
En outre, depuis juin 2006, il refuse de fournir aux enquêteurs les documents pertinents.
Nous avons tenté de joindre Yves Mechaka par divers moyens lorsque l'avis d'audience a été rendu public, vendredi en fin après-midi, mais sans succès.