Jouets, voitures, appareils électriques, cosmétiques... Qui s'assure de la sécurité des produits qu'on achète ? Quelles sont les responsabilités des fabricants ? Quand un produit est-il rappelé ? Rappel des faits...
Jouets, voitures, appareils électriques, cosmétiques... Qui s'assure de la sécurité des produits qu'on achète ? Quelles sont les responsabilités des fabricants ? Quand un produit est-il rappelé ? Rappel des faits...
Le sympathique camion souriait candidement. Mais il fallait se méfier des apparences. La peinture du jouet comportait une teneur en plomb supérieure aux normes - le plomb est toxique s'il est ingéré par de jeunes enfants. Le 1er août dernier, Mattel annonçait le rappel de 436 000 camions " Sarge " défectueux (c'est son nom), tirés du film d'animation Cars. Environ 32 800 d'entre eux ont été vendus au Canada entre février 2007 et août 2007.
Deux semaines plutôt, un rappel semblable de Mattel concernait 42 000 jouets et figurines vendues au Canada. Mais ce rappel était fait à l'instigation de la Consumer Product Safety Commission (CPSC) des États-Unis, l'organisme qui réglemente et surveille la sécurité des produits.
" La CPSC a des pouvoirs très larges, des ressources, et des dents, ce qui manque désespérément au Canada, commente Charles Tanguay, porte-parole de l'Union des consommateurs. Ici, les rappels ne sont souvent que des queues de tornades des rappels effectués aux États-Unis. "
Ce n'est pas que les consommateurs soient laissés à eux-mêmes au nord du 49e parallèle. Santé Canada, par exemple, s'intéresse aux jouets et articles pour enfants. Les cosmétiques dépendent de la Loi sur les aliments et drogues. Les appareils électriques sont surveillés par des organismes provinciaux.
L'ennui, c'est que ces règlements sont disparates, morcelés, et ne s'intéressent souvent aux problèmes qu'une fois qu'ils sont installés. On travaille à la pièce, en quelque sorte.
"Aussi surprenant que ça puisse paraître, à l'heure actuelle, il n'y a pas de loi qui impose formellement aux fabricants ou aux détaillants de nous vendre des produits sécuritaires ", déplore Charles Tanguay. " Si un nouveau type de danger apparaît sans être listé dans les différentes lois, il peut tomber dans un trou. "
Dans une allocution prononcée le 16 septembre dernier, le ministre canadien de la Santé Tony Clement a déclaré que la récente vague de produits à risque résultaient " d'une combinaison de facteurs, y compris des programmes de réglementation et d'inspection qui n'ont pas évolué au rythme de la mondialisation. Notre Loi sur les produits dangereux, par exemple, n'a pas été mise à jour depuis plus de 50 ans. "
Cette loi comporte deux parties relatives aux articles de consommation. La première est constituée d'une liste de produits dont la vente, l'importation ou l'annonce sont interdites. Y figurent par exemple les bougies qui se rallument automatiquement et les fléchettes de pelouse avec une extrémité allongée.
Une seconde partie énumère une trentaine de produits qui doivent satisfaire à des exigences précises. Parmi ces produits, on retrouve les jouets, les poussettes, les matelas, les tentes, les vêtements de nuit pour enfants. Ainsi, les tétines de biberon ne doivent pas dépasser une limite établie de nitrosamines. Une courte liste supplémentaire traite des produits qui ont fait l'objet de normes volontaires négociées entre le gouvernement et l'industrie.
En dehors de ces listes, c'est le brouillard...