Vincent Lacroix pourrait bien avoir facilité le travail de l'enquêteur François Filion quand ce dernier tentait de détecter les 137 retraits «irréguliers» pour 115 M$ effectués dans les fonds Norbourg et Evolution.

Vincent Lacroix pourrait bien avoir facilité le travail de l'enquêteur François Filion quand ce dernier tentait de détecter les 137 retraits «irréguliers» pour 115 M$ effectués dans les fonds Norbourg et Evolution.

En effet, comme l'a révélé M. Filion en poursuivant son témoignage mardi matin au procès pénal de M. Lacroix, presque tous les montants des retraits «frauduleux» faits de janvier 2000 à août 2005 étaient des chiffres ronds.

Les montants étaient par exemple de 200 000 $, 1 M$ et ainsi de suite jusqu'au montant maximal de 6 M$ pour un seul retrait. Presque toutes les transactions étaient d'au moins 100 000 $.

Les retraits normaux des investisseurs, eux, étaient plus petits. Aussi, les mouvements de parts donnaient des sommes non arrondies qui fluctuaient jusqu'à la cent.

En dévoilant la mécanique des retraits, François Filion a poursuivi le travail méthodique amorcé en début de semaine afin de démontrer les activités douteuses qui se sont déroulées chez Norbourg.

Interrogé par Me Eric Downs, procureur de l'Autorité des marchés financiers, M. Filion a donné une poignée d'exemples pour permettre au juge Claude Leblond, de la Cour du Québec, de bien comprendre cette étape du «stratagème» de M. Lacroix.

Autopsie d'un retrait

M. Filion s'est particulièrement attardé, preuves à l'appui, à un retrait fait le 26 mai 2005 à même le fonds Evolution EMM01 spécialisé dans le marché monétaire.

Norbourg a faxé un document signé par Vincent Lacroix, demandant au gardien de valeurs Northern Trust de prendre la somme de 2 M$ et de la déposer dans le compte de Norbourg International chez la Banque de Montréal. M. Filion a aussi fourni le document interne de Northern Trust sur le traitement de la demande de retrait.

La chaîne des documents s'est poursuivie par l'entremise d'un courrier électronique d'instructions envoyé le 26 mai par David Simoneau, cousin de Vincent Lacroix, responsable du back office de Norbourg et signataire servant de lien avec Northern Trust.

Par la suite, François Filion a expliqué à la cour que la preuve pour la même transaction s'étendait à l'extrait du rapport mensuel de mai 2005 de Northern Trust. Cela permet de bien retracer les 2 M$ sortis à même le fonds Evolution.

À cela s'ajoute un extrait de compte bancaire en provenance de la Banque de Montréal comprenant le dépôt de 2 M$ fait le 26 mai 2005.

Enfin, un dernier document perquisitionné chez Norbourg qui équivaut à un bordereau de dépôt solidifie la preuve. Il confirme le virement électronique de Northern Trust.

Le juge Leblond a posé plusieurs questions sur le chemin parcouru par chaque document à partir des perquisitions. Le procureur Downs a toutefois répondu que tous les documents et toutes les informations se recoupent de façon suffisamment évidente pour éliminer un tel besoin.

Le juge a manifesté sa surprise à l'effet qu'aucune vérification ne semble avoir été faite par Northern Trust, notamment quand Norbourg demandait de transférer les sommes dans des comptes d'opération de ses sociétés. Normalement, les retraits d'épargnants sont déposés dans des comptes en fidéicommis.

Aucune autre donnée constante ne s'est encore dégagée des retraits examinés : certains retraits touchaient seulement un fonds commun, d'autres en touchaient trois, cinq ou huit. La documentation liée aux virements variait dans le temps, mais suivait habituellement une chaîne de procédures semblable à celle détaillée plus haut.