Le savoir, l'innovation et l'originalité sont au coeur de l'économie moderne.

Le savoir, l'innovation et l'originalité sont au coeur de l'économie moderne.

Dans ce monde concurrentiel, les entreprises doivent inventer et concevoir des produits et des concepts originaux.

Pour éviter de faire copier leurs idées et leurs créations, il existe heureusement une solution: l'utilisation des brevets, des marques de commerce, des droits d'auteur, etc.

C'est cette protection qu'on appelle la «propriété intellectuelle».

Elle est nécessaire à la croissance, voire à la survie, des entreprises.

Pourtant, ses règles d'utilisation sont souvent méconnues des gens d'affaires.

«Plusieurs pensent que pour déposer un brevet ils doivent nécessairement arriver avec une idée révolutionnaire, alors qu'une simple amélioration suffit habituellement», souligne Michel Sofia, ingénieur, agent de brevet pour le cabinet BCF et trésorier de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada.

C. Marc Benoît est d'accord.

Il présente souvent cet exemple à ses clients: «Si la montre qui donne aussi le jour et le mois n'existait pas, on pourrait tout simplement breveter l'idée d'ajouter la date», illustre l'ingénieur et agent de brevets chez Ogilvy Renault.

Un actif essentiel

De nos jours, la propriété intellectuelle est devenue l'un des actifs les plus importants des entreprises, soutiennent les spécialistes.

«On entre dans le monde de l'information et des communications, rappelle Claude Brunet, gestionnaire du groupe propriété intellectuelle chez Ogilvy Renault. Le droit d'auteur est à la base de cette économie. Cela touche les entreprises de production autant que les industries du divertissement.»

Prenons l'exemple de Bombardier.

Lorsque le constructeur décide de faire une étude de faisabilité pour la construction d'un train à grande vitesse, ses études sont protégées par le droit d'auteur.

Et c'est la même chose pour toutes les entreprises.

«Quand le Soldat Lebrun composait ses chansons, il y a des décennies, la possibilité de se faire copier ne l'inquiétait pas beaucoup, ajoute Me Brunet. C'est une autre histoire pour le Cirque du Soleil qui a plusieurs spectacles permanents dans la seule ville de Las Vegas.»

Du coup, la société de Guy Laliberté a tout intérêt à protéger ses scripts, sa musique, ses décors, ses costumes, etc.

Bien gérer son actif

De l'avis des experts, il n'est toutefois plus suffisant de protéger, à la pièce, les fruits de la recherche et du développement.

Pour tirer leur épingle du jeu, les sociétés doivent faire encore plus.

«Les entreprises ont intérêt à mettre en place de véritables politiques internes de gestion de leur propriété intellectuelle afin de mieux capter et profiter de leur valeur», estime Me Jean-Nicolas Delage, co-responsable du groupe de propriété intellectuelle au cabinet d'avocats BCF.

La situation est à ce point préoccupante qu'il ne serait pas surpris d'assister à une vague de recours collectif contre les dirigeants d'entreprise qui n'auront pas veillé à mettre en valeur leur propriété intellectuelle.

«Certaines lois, comme l'américaine Sarbanes-Oxley, imposent une obligation aux dirigeants de faire fructifier la valeurs des actifs de leurs entreprises, même les actifs intangibles, explique Me Delage. Or, des actionnaires mécontents pourraient intenter des recours s'ils jugent que le maximum n'a pas été fait en ce sens.»

C'est dans ce contexte, et dans le but d'aider les entreprises québécoises à mettre en valeur leur propriété intellectuelle, que La Presse Affaires vous propose ce dossier spécial.

Quels sont les pièges à éviter? Quelles sont les règles juridiques et fiscales à connaître? Comment exporter les produits licenciés? Où s'installer à l'étranger?

Suivez-nous dans le monde de la propriété intellectuelle alors que des spécialistes répondent à ces questions et vous montrent comment profiter de cet actif essentiel.