En décrétant l'avortement du procès des cinq coaccusés de Norbourg pour cause de désaccord du jury, mardi midi, le juge Richard Wagner a comparé ce dénouement à un «paquebot qui arrive à bon port sans faire descendre les passagers». Les avocats de la défense y voient plutôt un naufrage.
Quoi qu'il en soit, cette fin en queue de poisson signifie que les accusés devront avoir un autre procès. C'est ce qu'a expliqué le juge, quand il s'est adressé aux jurés. Il a ajouté que cela est décevant pour tout le monde, incluant les 9200 petits épargnants qui ont été floués dans l'aventure Norbourg. Pendant que le magistrat parlait, la jurée numéro trois pleurait, et ses 10 collègues avaient l'air grave. «Mais vous avez fait de votre mieux, et vous pouvez sortir la tête haute», a ajouté le juge, avant de les libérer de leurs lourdes fonctions.
Le désaccord des jurés, qui délibéraient intensivement et quotidiennement depuis le 14 janvier dernier, était profond et irréconciliable. Et il concernait chacun des cinq accusés, et toutes les accusations qu'on leur imputait, soit 702 en tout. «Nous nous côtoyons maintenant depuis quatre mois, et nous savons que ça ne changera pas. Pour certains d'entre nous, les preuves sont très claires et condamnent les accusés, mais, pour les autres, il subsiste un doute», ont indiqué les jurés dans la dernière note qu'ils ont fait parvenir au juge, un peu avant midi. «Nous aurions pu choisir de nous rallier à un point de vue pour terminer plus vite, et nous aurions été les seuls à le savoir, puisque les délibérations demeurent confidentielles. Mais chacun de nous tient à son intégrité, et veut poursuivre sa vie en sachant qu'il a fait valoir sa conviction profonde», indiquait également la note.
Propulsés dans un autre monde
Le jury était composé d'un employé de la STM, d'un vendeur d'autos, d'une enseignante, d'une bibliothécaire, d'une étudiante en anglais, d'une employée de centre d'accueil, d'un analyste informatique, d'un évaluateur de la construction, d'une femme sans emploi, et d'une éducatrice pour enfant handicapé. Le 12e juré avait abandonné un peu avant les délibérations pour raisons de santé.
Tous ces gens, qui n'avaient pas nécessairement de compétences ou d'inclination en finances, ont dû se dépatouiller avec une preuve complexe, qui leur a été présentée pendant quatre mois. Ils ont entendu 65 témoins, et disposaient de plus de 30 000 pages de documents pour se faire une idée. Les avocats eux-mêmes peinaient à s'y retrouver, a admis Me Richard Dubé, un des avocats de la défense. Selon lui, c'est ingérable pour un jury.
«Le juge a dit que les autorités devront faire un examen de conscience sur la façon dont ils ont mené le dossier. Et, quant à nous, c'est l'élément important à retenir. Selon nous, l'affaire Norbourg est une succession d'erreurs depuis le début. La dernière erreur est dans la confection de l'acte d'accusation (702 chefs d'accusation), ça a donné l'accident d'aujourd'hui, un avortement de procès. Il faut maintenant se demander s'il y a un pilote dans l'avion», a lancé Me Dubé, en point de presse, à la fin de l'audience.
Ces propos ont piqué au vif les procureurs de la Couronne, Serge Brodeur et Julie Riendeau, qui avaient accepté de s'adresser aux médias, brièvement. Mais en entendant les propos de Me Dubé, ils ont tourné les talons et sont partis.
Serge Beugré, Jean Cholette, Félicien Souka, Jean Renaud et Rémi Deschambault sont accusés, à des degrés divers, de fraude, fabrication de faux, complot, et recyclage des produits de la criminalité. Ils devront revenir devant la Cour supérieure le 8 mars prochain, afin que l'on fixe une date pour la suite des procédures.
Trois d'entre eux disposent de l'aide de l'État pour payer leurs avocats, tandis que les deux autres (Deschambault et Beugré) assument eux-mêmes leurs frais. Rappelons qu'au départ, le grand manitou Vincent Lacroix devait être à leurs côtés dans ce procès, mais il a plaidé coupable en septembre dernier, et a écopé de 13 ans de pénitencier.