Certains arnaqueurs sont particulièrement tenaces. C'est le cas du financier Daniel Boivin, qui continue de solliciter les investisseurs malgré une radiation de 10 ans en 2003 et une poursuite des autorités en 2009.

Ces faits sont relatés dans un jugement du Bureau de décision et de révision des valeurs mobilières (BDRVM) rendu public la semaine dernière. Le BDRVM est une sorte de tribunal des valeurs mobilières.

Le premier élément de l'affaire date de septembre 2009. L'Autorité des marchés financiers (AMF) a alors poursuivi Daniel Boivin pour avoir aidé l'avocat Jacques Duchastel à procéder à des placements illégaux. Essentiellement, soutient l'AMF, le tandem aurait sollicité des investisseurs potentiels pour financer les procédures de recouvrement d'honoraires de l'avocat, une affaire de 250 000$.

Nouvelle plainte

Pour convaincre les investisseurs, Me Duchastel leur aurait dit qu'en échange de leur participation, ils détiendraient une hypothèque mobilière de premier rang gérée par une entreprise de M. Boivin. L'AMF réclame une amende de 60 000$ à Daniel Boivin et de 84 000$ à Jacques Duchastel. La Cour du Québec se penchera éventuellement sur cette affaire.

En octobre 2009, nouvelle plainte à l'AMF. Cette fois, un investisseur affirme avoir été sollicité par courriel par Daniel Boivin pour participer à une autre affaire.

Selon le projet, l'investisseur est invité à acheter des actions d'une entreprise en Bourse et de verser ces actions à un organisme de charité pour obtenir une généreuse déduction d'impôt. Selon l'AMF, il s'agit d'une sollicitation de fonds illégale.

Devant ces faits, l'AMF a tenu des audiences ex-parte devant le BDRVM, le 24 novembre, c'est-à-dire sans la présence de l'intimé Daniel Boivin. Durant l'audience, l'AMF a mentionné qu'au surplus, un nouveau dossier concernant Daniel Boivin - un troisième - avait été ouvert.

Il concerne les membres d'une famille qui réclament à M. Boivin, sans succès, les 70 000$ qu'ils ont investis dans la société Compensation Vie d'Amérique, entre 2006 et 2009.

Le 3 décembre, le BDRVM a accepté la demande de l'AMF et a interdit à Daniel Boivin d'agir à titre de conseiller en valeurs mobilières et de faire des opérations sur valeurs. Le BDRVM a notamment pris en compte le fait que Daniel Boivin s'est vu interdire de pratiquer le commerce des valeurs mobilières durant 10 ans, en 2003. L'interdiction venait alors de l'ancêtre de l'AMF, soit la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ).

Pression supplémentaire

Fait rare: l'AMF a demandé et obtenu que cette décision du BDRVM soit déposée en Cour supérieure étant donné la lourdeur du dossier. «Le dépôt en Cour supérieure mettra de la pression supplémentaire sur Daniel Boivin en cas de récidive. Il pourra être passible d'outrage au tribunal», explique le porte-parole de l'AMF, Sylvain Théberge.

Précisons que Daniel Boivin et ses entreprises ont comme adresse une résidence située sur le boulevard Rosemont, à Montréal.