Le conseil de discipline du Collège des médecins vient de radier temporairement un omnipraticien de Montréal pour avoir eu des rapports sexuels avec une patiente atteinte de problèmes de santé mentale, puis de lui avoir offert une somme d'argent et prescrit un médicament psychotrope en échange de son silence.

Le Dr Luc Belleau, un médecin de famille de Montréal, ne pourra plus exercer pour une période de quatre mois et devra payer une amende de 2000$.

Les faits dans cette cause sont plutôt inusités et plusieurs parties de l'histoire ont été caviardées dans la décision du conseil de discipline rendue publique mardi.

L'affaire commence le 27 février 2008 dans le cabinet du Dr Belleau. La patiente, dont l'identité est frappée par un interdit de publication, y avait été dirigée par son employeur pour un examen médical pré-emploi. Au cours de cet examen, le médecin lui aurait «fait des avances» et donné son numéro de téléphone. Il aurait par la suite rencontré la patiente dans un hôtel pour y avoir des rapports sexuels. À cette époque, la patiente était en deuil à la suite du décès de sa mère et se «confiait à lui en pleurant».

Selon le serment d'Hippocrate, tout contact sexuel entre un médecin et son patient est foncièrement répréhensible, rappelle la décision du conseil de discipline.

Le 6 avril 2008, de peur qu'elle porte plainte au Collège des médecins, le Dr Belleau a prescrit 30 comprimés d'un médicament psychotrope à la demande de la patiente, sans poser de véritable diagnostic.

«L'intimé a mis en péril la santé de la patiente notamment en ne connaissant rien de sa condition de santé antérieure et actuelle... Ce genre de comportement illustre bien l'engrenage dans lequel un médecin peut se retrouver après avoir établi une relation personnelle illicite avec un patient», écrit le conseil de discipline.

La plaignante a par la suite déposé un litige civil devant les tribunaux. Selon le Dr Belleau, la patiente lui a également réclamé de l'argent sous la menace «qu'un membre des Hells Angels et elle-même allait détruire sa vie à tout jamais.»

De peur que la cause soit signalée au Collège, le médecin a conclu une entente à l'amiable avec la plaignante rédigée par des procureurs «chevronnés et très expérimentés». La somme offerte à la patiente n'est pas indiquée dans la décision. C'est la première fois que le conseil de discipline est saisi de ce genre d'infraction.

Lors des audiences, le Dr Belleau a admis avoir remis son numéro de téléphone à la patiente, car elle le sollicitait pour un emploi. Il a cependant admis tous les autres faits subséquents.

Puisqu'elle consultait pour un examen pré-emploi, le Dr Belleau ne considérait pas qu'elle devenait ainsi sa patiente, une défense jugée «irrecevable» par le conseil de discipline.

En thérapie

Lors des audiences, des experts sont par ailleurs venus témoigner de l'intérêt du Dr Belleau pour «les prostituées de 20 à 30 ans de très haut calibre», mais qu'il ne faisait plus appel à des escortes comme par le passé et qu'il suivait une thérapie.

«Le Conseil est rassuré sur les risques de récidive, et ce, à la lumière des opinions des médecins et psychologues, mais dans la mesure où l'intimé poursuivra ses efforts pour corriger son comportement à l'avenir et surtout améliorer tous les aspects de sa vie tant professionnelle que personnelle», dit la décision.

Le médecin a été reconnu coupable de trois chefs d'accusation dans cette affaire, et a écopé de deux radiations temporaires de trois mois et d'une radiation temporaire de quatre mois. Les peines ne s'additionnent toutefois pas. «Le Conseil est d'opinion qu'une sanction plus sévère ne sera pas de nature à dissuader les membres qui seraient tentés d'agir de la même manière d'autant plus que c'est la première fois que le Conseil est saisi de ce genre de plaintes et que les faits entourant la commission de l'infraction sont extrêmement rares».