Joël Arseneau, l'un des dirigeants de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et maire des Îles-de-la-Madeleine, vient d'être accusé d'une fraude d'environ 15 000$ et de vol aux dépens de ses contribuables, a appris La Presse.

Les faits qui sont reprochés à cette figure du monde municipal, qui a des responsabilités dans plusieurs organismes représentatifs, se seraient déroulés entre 2007 et 2010. M. Arseneau aurait obtenu et empoché des remboursements de dépenses légitimes payées à l'origine avec la carte de crédit de la Ville.

«Ce sont les policiers du Service des enquêtes sur la corruption [Marteau] qui ont mené cette enquête, compte tenu des informations reçues l'automne dernier», a simplement précisé le lieutenant Guy Lapointe, de la Sûreté du Québec.

Joël Arseneau a comparu le 9 février dernier pour une première accusation de fraude. L'affaire ne s'est pas ébruitée. Dès le lendemain, il s'est envolé pour le Burkina Faso, via Paris, dans le cadre d'une mission de la Fédération canadienne des municipalités (FCM), autre organisme dont il est l'administrateur.

Ce programme de la FCM, financé aux trois quarts par l'Agence canadienne de développement international (ACDI), vise à faire profiter des pays en voie de développement de l'«expertise municipale canadienne». Sur son fil Twitter, le maire Joël Arseneau exprime son émerveillement pour son séjour à bord de l'A380 d'Air France et son passage dans un chic café parisien. Sa mission a cependant été écourtée à cause de la tempête de verglas qui a frappé sa municipalité.

Une seconde accusation, de vol cette fois de plus de 5000 $ au préjudice de sa municipalité, s'est ajoutée à son dossier jeudi matin.

Enquête en cours à Québec

Le ministère des Affaires municipales confirme d'autre part avoir reçu une plainte visant Joël Arseneau en novembre 2010. Elle est toujours en traitement.

En juillet 2010, on a reproché au maire d'avoir omis de faire rembourser par des organismes qu'il représente, dont la FQM, des frais de déplacement réglés avec la carte de crédit de la Ville. «Je n'ai pas agi avec diligence pour la paperasse», a-t-il expliqué alors.

L'ex-maire d'Outremont, Stéphane Harbour, est devant les tribunaux pour une histoire similaire de dépenses abusives, entre autres concernant de l'alcool et des repas au restaurant, aux frais des contribuables. Il doit répondre de neuf chefs d'accusation, dont fraude, usage de faux et complot.

Un autre ex-élu de la région de Montréal a eu plus de chance récemment. Il s'en est tiré avec une tape sur les doigts pour des faits semblables. Les vérificateurs du ministère des Affaires municipales ont conclu, après une analyse qui a duré cinq ans, que Serge Roy s'est fait rembourser par la Ville de Notre-Dame-de-l'Île-Perrot environ 4000$ de dépenses injustifiées en 2006 dans des bars de karaoké, hôtels et restaurants. L'affaire a fait long feu. Battu aux dernières élections, Serge Roy n'a reçu qu'un petit blâme d'ordre éthique pour avoir enfreint la loi. Même si, au ministère, il y avait un «doute par rapport au respect des lois municipales, explique la porte-parole Émilie Lord, c'était à la Ville d'intenter une procédure au civil».

C'est désormais le bureau du commissaire aux plaintes, créé à l'automne 2010, qui reçoit les plaintes concernant des infractions présumées aux lois municipales. À l'issue du processus, le dossier peut être transmis au procureur général, précise Émilie Lord.

Dans un courriel adressé à La Presse en soirée, Joël Arseneau se dit «très surpris, étonné et surtout déçu de la tournure de cette affaire. [...] L'administration municipale était au courant de tout, les élus ont été informés [...]

J'entends défendre mon intégrité avec l'énergie qui a toujours caractérisé mon engagement au service des Îles-de-la-Madeleine et des Madelinots, et je souhaite que les procédures s'entament avec diligence. [...] Je souhaite que cette affaire ne nous éloigne pas trop de nos priorités d'action.»

La FQM n'a toujours pas commenté.