Moreau veut «s'attaquer» à l'explosion des dépenses municipales

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Le ministre des Affaires municipales, Pierre Moreau

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(Québec) Le ministre des Affaires municipales, Pierre Moreau, prévient les villes que le prochain pacte fiscal devra «épargner le contribuable» et mener à une réduction «importante» de la croissance de leurs dépenses.

Selon le Palmarès des municipalités, publié dans La Presse mardi, les dépenses des municipalités ont grimpé de 17,8% de 2009 à 2013, pour une croissance de 4,2% par an en moyenne. «C'est préoccupant», a indiqué Pierre Moreau. «Cette année, on va s'attaquer de façon très importante à ce phénomène.»

L'enjeu fait partie des négociations sur le prochain pacte fiscal entre Québec et les municipalités. Ces négociations doivent servir selon le ministre à identifier les causes de l'explosion des dépenses. « Les municipalités, et je ne le dis pas méchamment, ont tendance à dire : pour régler nos problèmes, il faut travailler sur la colonne des revenus. Ils sont très conscients qu'il faut aussi travailler sur la colonne des dépenses. On veut mettre l'accent sur cet élément. »

Dans le cadre des négociations, «il va falloir que notre première préoccupation, élus municipaux ou élus au gouvernement du Québec, (soit) de dire : il faut épargner le contribuable et réduire de façon importante la croissance des dépenses dans le monde municipal», a-t-il ajouté. Il se dit prêt à transférer aux municipalités des responsabilités et les budgets nécessaires, de même qu'à partager avec elles les redevances sur les ressources naturelles, mais il faudra que l'opération soit à coût nul pour le contribuable.

Les causes de l'explosion des coûts varient selon la taille de la municipalité. Dans le cas des grandes villes, c'est surtout le coût des conventions collectives, donc la rémunération, a indiqué M. Moreau.

«Dans le domaine des relations de travail, on peut voir ce qui provoque ça et s'il y a lieu d'intervenir ou pas.» Il a souligné que les relations de travail dans les municipalités sont gérées en fonction d'un

«système tout à fait unique». «Dans la formule actuelle des négociations, on finit souvent dans un arbitrage avec des clauses où l'obligation d'équité externe fait en sorte qu'il y a une pression ascendante importante sur les dépenses en matière de relations de travail», a expliqué le ministre. Dans le cas des pompiers et des policiers, «l'équité externe» fait en sorte que l'arbitre tient compte de la rémunération en vigueur dans d'autres municipalités, ce qui donne lieu à une surenchère et place les villes dans une situation de faiblesse dans les négociations, ont déjà dénoncé des municipalités.

Parmi les autres causes de l'augmentation des dépenses, il y a les «redditions de compte» demandées par Québec, qui pourraient être «simplifiées» voire «éliminées» selon le cas, a dit le ministre. Il identifie aussi les « règles d'application » de certains programmes gouvernementaux » et « les normes en matière environnementale ». «C'est un ensemble qu'on doit regarder. On va poser le bon diagnostic et apporter les bonnes solutions.»

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