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L'AMT sous la loupe du Conseil du trésor

Le Conseil du trésor mène actuellement une vérification... (PHOTO HUGO-SÉBASTIEN AUBERT, LA PRESSE)

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Le Conseil du trésor mène actuellement une vérification de tous les contrats attribués par l'AMT en 2013.

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Le Conseil du trésor scrute actuellement les livres de l'Agence métropolitaine de transport (AMT) afin de vérifier si la nouvelle administration a respecté les règles éthiques touchant l'attribution des contrats, a appris La Presse.

La vérification est en cours depuis un mois. Elle concerne tous les contrats attribués par l'AMT en 2013, alors que Nicolas Girard venait d'être nommé PDG par le gouvernement du Parti québécois, quelques mois auparavant.

C'est la première fois que l'AMT fait l'objet d'un audit de cette ampleur. Des vérifications ont déjà été effectuées à l'AMT, mais chaque fois, elles concernaient des projets précis. Ce fut notamment le cas pour le dérapage budgétaire du train de l'Est, qui a d'ailleurs entraîné le départ du PDG Joël Gauthier en 2012.

Le Conseil du trésor n'a pas précisé hier quels dossiers l'avaient poussé à sonner l'alarme. Selon les informations recueillies par La Presse, l'attribution de quelques contrats aurait suscité un certain malaise, car ceux-ci auraient attiré l'attention de l'Unité permanente anticorruption (UPAC).

Par ailleurs, l'AMT connaît une situation financière difficile. Pour 2015, l'organisme prévoit un déficit d'exploitation de 11,4 millions. Or, l'AMT n'a pas le droit de soumettre un budget déficitaire, ce qui l'oblige à puiser dans ses surplus accumulés, à réduire son personnel pour la deuxième année de suite (19 postes sont éliminés en 2015) et à augmenter ses tarifs de 3%.

Surveillance 

«Chaque année, des travaux similaires sont menés dans quelques organismes publics pour évaluer de manière globale leur gestion contractuelle et, le cas échéant, proposer des améliorations. L'audit à l'AMT est mené dans cette perspective», a indiqué hier le responsable des relations avec les médias du Secrétariat du Conseil du trésor, Jean Auclair.

En vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics, le président du Conseil du trésor peut demander qu'une vérification soit faite afin de s'assurer que toutes les règles d'adjudication de contrats sont respectées. Une fois les résultats en main, il peut exiger de l'organisme des corrections et faire un suivi. Mais il peut également soumettre l'organisme à «des mesures de surveillance ou d'accompagnement pouvant comprendre l'obligation d'obtenir l'autorisation du Conseil du trésor pour conclure des contrats publics».

Cet article de la loi s'apparente à la possibilité d'une mise sous tutelle. Hier, le Conseil a éludé cette question. «Il faut attendre la fin des travaux en cours pour en faire l'évaluation. [...] L'objectif est de terminer l'audit au cours du printemps 2015», a précisé M. Auclair.

À l'AMT, on refuse d'attribuer la vérification à des motifs politiques. «On est dans un processus de conformité. L'AMT n'est pas ciblée, la nouvelle administration non plus», a affirmé Marie-Claude Soucy, vice-présidente finances et administration de l'AMT.

Mme Soucy a expliqué que des vérificateurs avaient passé quelques jours dans les bureaux de l'AMT, au début de décembre dernier. Ils ont recueilli des données et poursuivent maintenant leur travail à distance. «On collabore entièrement et nous ne sommes pas inquiets», a-t-elle précisé.

Faire le ménage

Depuis l'élection des libéraux de Philippe Couillard, le printemps dernier, des rumeurs ont beaucoup circulé sur l'avenir de M. Girard, ancien député péquiste, à la tête de l'AMT. Dans son discours inaugural, le premier ministre a souligné que le rôle que joue l'AMT dans la planification des projets de transport en commun serait révisé. Le maire Denis Coderre s'interroge sur la pertinence de l'organisme depuis son arrivée à l'hôtel de ville de Montréal.

Mais c'était sans compter le rôle important qu'a joué M. Girard dans l'enquête de l'UPAC concernant notamment son prédécesseur, Joël Gauthier, soupçonné de fraude, d'abus de confiance et de financement illégal. Aucune accusation n'a été portée à ce jour.

Selon les documents judiciaires à l'appui d'une demande de la police qui réclamait un mandat de perquisition à l'AMT (effectuée le 1er mai 2014), Nicolas Girard a pris les devants et remis les agendas de M. Gauthier à l'UPAC. C'est ainsi que l'on a appris que M. Gauthier avait demandé à sa secrétaire de détruire son cellulaire, ce qu'elle a fait «à coups de talons». Les données sont toutefois demeurées intactes sur les serveurs de l'AMT.

À la même époque, M. Girard a mis fin au système de privilèges et de cadeaux qui avait cours à l'AMT. Dans une note interne dont La Presse a dévoilé le contenu, le nouveau PDG constatait que «certains événements de l'actualité ont accéléré la réflexion de plusieurs entreprises et ont démontré la complexité des rapports qu'entretiennent un certain nombre d'organisations avec leurs intervenants».

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