Le Mouvement laïque québécois a donné instruction à son avocat d'entreprendre des procédures d'outrage au tribunal si les ordonnances de cesser la récitation de la prière et de retirer les symboles religieux dans la salle du conseil municipal de Saguenay ne sont pas respectées lors de la prochaine assemblée publique lundi prochain.
Le maire Jean Tremblay et la Ville seraient tous deux visés par cette procédure s'ils refusaient d'obtempérer au récent jugement du Tribunal des droits de la personne.
Entre-temps, le procureur du Mouvement laïque québécois, Luc Alarie, soutient que le maire Tremblay a fait déposer in extremis la somme de 46 000$ dans un compte en fiducie, soit le montant de sa condamnation en capital, intérêts et frais. Il éviterait ainsi la saisie de son salaire.
Selon Me Alarie, le maire Tremblay et la Ville de Saguenay reconnaissent par ce geste le caractère exécutoire du jugement rendu par le Tribunal, même s'ils décidaient d'en appeler de la décision.
Me Alarie souligne que la somme versée dans le compte en fiducie s'ajoute aux frais de plus de 60 000$ déjà assumés par la Ville et ses contribuables au cours des procédures.