L'inspecteur général recommande de résilier deux contrats du 375e

Le projet de passerrelle Atwater illuminée faisait partie...

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Le projet de passerrelle Atwater illuminée faisait partie des contrats en question.

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L'inspecteur général de Montréal recommande la résiliation de deux contrats de près de deux millions octroyés à l'organisme Montréal en histoires dans le cadre du 375e anniversaire de la métropole, estimant que les règles d'appel d'offres ont été contournées.

Dans le cadre des festivités entourant la fondation de Montréal qui se dérouleront en 2017, les arrondissements Lachine et Sud-Ouest ont mandaté Montréal en histoires pour réaliser la mise en lumière d'une partie de leur territoire. Ces contrats de 975 000 $ et 990 000 $ ont été accordés de gré à gré, donc sans appel d'offres, puisqu'il s'agit d'une organisation à but non lucratif.

Voilà, le BIG estime que Montréal en histoires, «qui se présente comme étant un organisme à but non lucratif, est dans les faits une façade pour l'entreprise commerciale Torrentiel». Son rapport de 88 pages conclut en effet que l'organisme a simplement servi de «courroie de transmission» puisque les enquêteurs ont noté que Montréal en histoires n'avait pas la capacité de réaliser les travaux par elle-même. L'essentiel a été confié au secteur privé.

Le BIG considère ainsi que les deux arrondissements ont délégué l'achat et l'installation d'équipements, qui représentent majeure partie des dépenses. «Les arrondissements auraient dû, afin de respecter la loi, lancer un appel d'offres afin d'obtenir le meilleur prix», poursuit le rapport.

Les deux arrondissements ont réagi de manière très différente lors de l'enquête. Lorsque mis au courant, le Sud-Ouest a aussitôt suspendu le contrat. L'arrondissement a demandé à Montréal en histoires de ne pas encaisser le premier chèque de 250 000 $ qu'il lui avait remis et n'a pas émis le deuxième paiement de 500 000 $.

À l'inverse, malgré avoir été mis au courant de l'enquête, Lachine a continué à émettre des chèques. Au total, trois versements de 950 000 $ ont été faits à Montréal en histoires.

Ce cas vient à nouveau souligner les limites des pouvoirs de l'inspecteur général. Celui-ci estime ne pas avoir les coudées franches pour résilier lui-même les contrats et doit donc demander aux élus de le faire eux-mêmes.

Parmi ses autres recommandations, le BIG recommande aussi que tout contrat de plus de 100 000 $ accordé de gré à gré à un OBNL devrait être validé par les avocats de la Ville.




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