Un déneigeur mis à l'index pour une deuxième fois

La Ville de Montréal a résilié un contrat de... (Photo Robert Skinner, Archives La Presse)

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La Ville de Montréal a résilié un contrat de 2,3 millions accordé à une entreprise à la suite du « lien de confiance brisé » avec l'entrepreneur.

Photo Robert Skinner, Archives La Presse

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L'audace d'un déneigeur vient de lui coûter cher. La Ville de Montréal a décidé de résilier un contrat de 2,3 millions accordé à une entreprise après avoir découvert qu'elle appartenait à un entrepreneur récemment épinglé pour collusion par l'inspecteur général de Montréal.

En juin dernier, le Bureau de l'inspecteur général (BIG) déposait un rapport révélant la présence de collusion dans deux appels d'offres de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve (MHM). L'enquête avait révélé que Louis-Victor Michon, de l'entreprise J.L. Michon Transports, avait tenté de convaincre un concurrent de ne pas déposer de soumission à un appel d'offres. Rapidement, Montréal avait résilié deux contrats d'une valeur de 12,3 millions et banni cette entreprise de tout contrat dans la métropole pour cinq ans.

Un récent appel d'offres dans le même arrondissement a soulevé des doutes à la Ville ; parmi les 15 entreprises intéressées par un contrat pour fournir quatre déneigeuses dans MHM, l'une d'entre elles a attiré l'attention de la Ville, Déneigement Malvic. Celle-ci est située à la même adresse que J.L. Michon Transports, soit le 660, rue Audette, à La Présentation, en Montérégie.

Les vérifications ont permis de constater que le propriétaire de Déneigement Malvic n'est nul autre que Louis-Victor Michon.

Mais ce n'est pas tout : cette soumission a par le fait même permis de découvrir que Déneigement Malvic avait décroché en octobre 2013 un contrat de 2,3 millions dans l'arrondissement du Sud-Ouest pour le transport de la neige. Son contrat était valide jusqu'en 2018.

Mais plus maintenant, Montréal ayant décidé de résilier ce contrat, comme elle a résilié les contrats précédents. « Le lien de confiance est brisé entre la Ville de Montréal et Déneigement Malvic inc. du fait que son administrateur et dirigeant Louis-Victor Michon a commis des actes de collusion dans le cadre d'un appel d'offres de la Ville de Montréal », écrit la métropole dans un document consulté par La Presse. L'exclusion est valide pour cinq ans, soit jusqu'au 8 novembre 2021.

À noter, le rapport du BIG de juin 2016 indiquait que Louis-Victor Michon travaillait pour Déneigement Malvic, mais Montréal n'avait pas poussé l'exercice jusqu'à interdire cette entreprise de tout contrat. Les élus montréalais seront appelés à le faire lors du conseil municipal du 21 novembre. Une autre société à numéro liée à M. Michon sera aussi inscrite à la liste noire de la métropole.

Les recherches de La Presse ont permis de constater que Déneigement Malvic a obtenu une autorisation de l'Autorité des marchés financiers pour décrocher des contrats publics le 9 juin 2016, soit quelques jours avant que le BIG rende publique la tentative de collusion déjouée. Même si l'autorisation est toujours en vigueur, une révision est en cours, dit-on.

« L'Autorité a effectivement reçu des éléments nouveaux de la part de la Ville de Montréal dans ce dossier. Comme le prévoit la loi, tout nouvel élément porté à notre attention et qui pourrait changer une première décision est analysé soigneusement. Nous sommes donc actuellement en processus de révision dans ce dossier, de concert avec nos collègues de l'UPAC [Unité permanente anticorruption] qui sont chargés des vérifications », a indiqué un porte-parole, Sylvain Théberge.

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