Lasse de faire l'objet de poursuites récurrentes dans le dossier de l'aéroport de Saint-Hubert, la Ville de Longueuil contre-attaque. Elle menace de recourir aux tribunaux pour faire condamner les dirigeants de plusieurs compagnies aériennes, dont les «procédures abusives» la priveraient de millions de dollars d'impôts fonciers.
Longueuil fait actuellement l'objet d'une demi-dizaine de recours en lien avec l'aéroport, pris au coeur d'un véritable feuilleton judiciaire depuis que l'administration a décidé de réduire les heures de vol pour limiter le bruit, il y a deux ans.
La vente de terrains de l'aéroport à la Ville a aussi mis le feu aux poudres. Pour ces raisons, des écoles de pilotage et de petits transporteurs aériens qui utilisent les lieux multiplient les poursuites contre la municipalité et l'aéroport. Longueuil en a assez.
«Il ressort clairement des démarches [des compagnies aériennes] jusqu'à maintenant que seul leur intérêt pécuniaire [...] motive la multiplication des procédures contre la Ville de Longueuil et ses représentants», dit une mise en demeure envoyée le 16 mai par la municipalité, que La Presse a obtenue.
Plusieurs poursuites
La Ville est notamment poursuivie pour 20 millions de dollars par l'entreprise Pascan (et des entreprises liées), qui dessert une quinzaine de lieux au Québec. Le transporteur accuse la mairesse Caroline St-Hilaire, la Ville et la direction de l'aéroport (DASH-L) d'avoir fait «illégalement obstruction» à ses affaires.
Longueuil est aussi devant les tribunaux pour une histoire de terrains qui lui ont été vendus par DASH-L. Des compagnies aériennes demandent que la vente soit annulée et les terrains, restitués. La municipalité affirme que le recours, qui bloque la transaction, l'empêche actuellement de percevoir des millions de dollars en impôt foncier. Elle est aussi sous la menace d'un recours en dommages de la part d'un promoteur immobilier qui comptait acheter une parcelle.
«La Ville de Longueuil tient responsables [les compagnies aériennes] de tous les dommages qu'elle subit en raison de leurs procédures abusives et quérulentes. Elle entend de plus réclamer une condamnation contre elles et leurs administrateurs et dirigeants», dit la mise en demeure.
Réplique
La porte-parole des 14 entreprises visées et relationniste chez Pascan Monique Letarte est formelle:le groupe mis en demeure ne se laissera pas faire. «Nous sommes convaincus que nos procédures sont légitimes. Nous ne nous laisserons pas intimider par les menaces de la Ville.»
Rappelons que, au mois d'avril, Longueuil a demandé au gouvernement de lui confier les rênes de l'aéroport pour en redresser la situation financière et calmer les problèmes de bruit dénoncés par les voisins des pistes.