Pas touche au mot «oasis»

Contrairement à la magistrate de  la Cour... (Photo : Olivier PontBriand, La Presse)

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Contrairement à la magistrate de la Cour supérieure, la Cour d'appel juge que le combat d'Industries Lassonde pour protéger sa marque était légitime et ne constitue pas de l'abus. Elle a donc annulé les sommes d'argent qui devaient être versées à Mme Kudzman.

Photo : Olivier PontBriand, La Presse

Le nom d'«Olivia» s'est imposé parce que c'était celui de sa fille. Elle y a greffé le mot «oasis» pour ce qu'il évoque. «Olivia's Oasis». C'était joli pour ses savons à l'huile d'olive, trouvait Deborah Kudzman. Jamais la jeune entrepreneure n'a pensé que cela chatouillerait la susceptibilité du fabricant des jus Oasis.

«Ça a commencé par une lettre recommandée très agressive, que j'ai reçue à la maison en janvier 2005. "Vous avez jusqu'à telle date pour enlever tous vos produits..." Ils réclamaient les profits. Je me suis dit: "Voyons donc, ça n'a aucun sens"», raconte Mme Kudzman.

Après sept ans à défendre sa petite entreprise contre les Industries Lassonde, Mme Kudzman sort épuisée et amère de ce combat. Certes, elle a gagné sur le fond du litige. Le consommateur est assez intelligent pour différencier un jus d'un savon, surtout quand la présentation est aussi différente, a déjà tranché la Cour supérieure. Mais le 30 mars, Mme Kudzman a appris que c'est à elle de payer pour le chemin de croix qui l'a menée à la victoire. La Cour d'appel a cassé le jugement de la juge Dionysia Zerbisias, qui ordonnait à Industries Lassonde de verser 125 000 $ en dommages punitifs et frais judiciaires à Mme Kudzman. Contrairement à la magistrate, la Cour d'appel juge que le combat d'Industries Lassonde pour protéger sa marque était légitime et ne constitue pas de l'abus.

Pas de cause

Mme Kudzman reste pour sa part persuadée que son adversaire savait dès le départ qu'il «n'avait pas de cause». Elle croit qu'il espérait simplement qu'elle capitule. «Mon premier avocat, spécialisé en marques de commerce, trouvait ça ridicule. Il pensait que ça ne se rendrait jamais au procès», explique la femme de 43 ans.

À l'époque, Lassonde demandait une injonction à la Cour supérieure et s'opposait à l'enregistrement du nom. Mme Kudzman aurait pu plier, comme d'autres utilisateurs du mot «oasis» l'ont fait devant le géant Lassonde. Mais elle aurait perdu le travail graphique et les étiquettes qu'elle avait fait faire. Elle a résisté, croyant que tout allait se régler rapidement.

«Au début, on ne te dit pas : "Ça va te coûter 70 000 $. Ça va te coûter une lettre"», signale Mme Kudzman.

Mais voilà, après la lettre, bien d'autres procédures se sont ajoutées, car Industries Lassonde ne démordait pas. Une fois engagée, Mme Kudzman ne pouvait plus reculer. Les soucis et les factures d'avocat se sont accumulés. C'était un stress énorme pour cette mère de famille qui tenait à bout de bras une minuscule entreprise, lancée en 2003.

Le procès a duré cinq jours en octobre 2009. Mme Kudzman était représentée par Me Normand Painchaud, qui, à la fin du procès, a réclamé remboursement et dommages en invoquant la nouvelle loi contre les recours abusifs et les poursuites bâillons.

La juge Zerbisias a rendu sa décision 10  mois plus tard. En plus de pourfendre Lassonde, la magistrate l'a condamnée à verser 25 000 $ en dommages punitifs et 100 000 $ en frais judiciaires. Lassonde a avalé la pilule pour l'utilisation du mot «oasis», mais elle a interjeté appel sur la question du recours abusif. Avec succès. La Cour d'appel juge que les Industries Lassonde, «sur les conseils de leurs avocats, ont agi d'une manière conforme à la pratique».

David et Goliath

À la fin mars, Industries Lassonde a claironné ses ventes pour 2011 : 760,3 millions. Celles de l'Oasis d'Olivia s'élèvent à moins de 250 000 $ pour la même année.

Maintenant, Deborah Kudzman se demande comment faire pour rembourser ses 80 000 $ de dettes. «Le temps et l'argent que j'ai mis à me défendre, je ne l'ai pas mis dans mon entreprise. Avant, je m'arrangeais, il y avait l'espoir que ça se règle le 26 mars,» se désole Mme Kudzman, qui se demande si elle ne sera pas obligée de vendre son entreprise, ou pire encore.

«Mais si je fais faillite et que j'arrête tout, ils vont avoir gagné», se rebelle l'entrepreneure.

Mme Kudzman est la première à dire que le petit n'est pas toujours le bon et le gros toujours le méchant. «Mais là, je sais que j'ai raison.»

La Cour suprême?

Mme Kudzman y pense sérieusement.

***

67

Au Canada, au moins 67 noms déposés d'entreprises contiennent le mot «oasis», dont près de 40 au Québec. Ce n'est pas la première fois qu'Industries Lassonde se bat pour préserver le mot «oasis». Elle l'a fait dans le cas d'un fabricant de tabac, de régulateurs de pression pour plongée sous-marine, de valves pour système d'irrigation, d'un produit pour les cheveux, de noix... Difficile de savoir comment l'entreprise choisit ses combats. Stefano Bertolli, vice-président aux communications d'Industries Lassonde, explique qu'il est «essentiel pour l'entreprise de protéger ses actifs les plus importants comme les jus Oasis». Le jugement de la Cour d'appel confirme que cela a été fait dans le respect et les règles, a-t-il fait valoir.

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