La poursuite de 5,6 millions de dollars intentée contre le Barreau et plusieurs de ses représentants par Max Stanley Bazin, avocat radié temporairement en décembre dernier, a pour ainsi dire été tuée dans l'oeuf.
Le juge Yves Poirier, de la Cour supérieure, a donné droit à une requête en irrecevabilité présentée par les gens et organismes qui étaient poursuivis au motif que la poursuite était mal fondée en fait et en droit. À titre d'exemple, Bazin poursuivait la firme d'huissiers qui lui a livré un avis de signification, en novembre dernier, alors qu'il se trouvait dans les escaliers roulants du palais de justice de Montréal. Il soutenait que c'était illégal et que cela l'avait humilié. Le juge n'est pas de cet avis et conclut que le recours à ce sujet est voué à l'échec.
Bazin poursuivait aussi le comité de discipline ainsi que le «greffe» du Barreau. «Le greffe ne possède pas de personnalité juridique ni d'existence indépendante et autonome», note le juge dans sa décision. En ce qui concerne les représentants du Barreau, ils jouissent de l'immunité, qu'ils perdent s'ils agissent de mauvaise foi ou avec une incurie grave et déréglée, ce qui n'est pas le cas ici. Bazin se plaignait notamment du fait qu'on lui avait malicieusement refusé ses remises, mais il ne s'était pas présenté ou fait représenter aux audiences. «On ne peut pas conclure à une faute au motif que Bazin n'a pas reçu de communication lui faisant état de la situation du refus de ses remises», note le juge.
Bazin soutenait aussi qu'on l'avait avisé de sa radiation temporaire de façon malicieuse alors que des médias suivaient le procès criminel dans lequel il agissait. La radiation doit être publiée par le Conseil, rétorque le juge.
Rappelons que Bazin représentait le gardien de prison Pierre Arold Agnant dans un procès devant jury qui a duré tout l'automne dernier. Me Bazin a été avisé de sa radiation le jour où les plaidoiries sur la peine devaient se tenir. Il a donc été forcé de se retirer du dossier.