André Arthur devra encore faire face à des chauffeurs de taxi

André Arthur... (Archives La Presse)

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André Arthur

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La Cour suprême entendra l'appel déposé par des chauffeurs de taxi contre l'animateur de radio et député indépendant de Portneuf-Jacques Cartier, André Arthur. Les plaignants, qui avaient gagné un recours collectif en Cour supérieure, avant de le perdre en Cour d'appel, pourront tenter d'obtenir gain de cause devant le plus haut tribunal du pays.

Le 17 novembre 1998, lors d'une émission diffusée sur les ondes de la station québécoise CKVL, (exploitée par Diffusion Métromédia CMR inc.), André Arthur s'en prend aux chauffeurs de taxi de Montréal et particulièrement aux «arabes et haïtiens». Selon le résumé des faits présenté en Cour supérieure, l'animateur dénonce «l'incompétence et la malpropreté, tout en laissant entendre qu'ils obtiendraient leur permis par corruption et seraient en quelque sorte responsables de l'état déplorable de ce mode de transport dans la ville». Sur la tribune téléphonique qu'il anime, André Arthur «tolère» et même «encourage les propos eux aussi désobligeants tenus par une auditrice se présentant comme une chauffeuse de taxi».

Outré de ce qu'il entend, un chauffeur de taxi montréalais obtient de la Cour supérieure l'autorisation d'intenter un recours collectif au nom de «toute personne qui, le 17 novembre 1998, était titulaire d'un permis de chauffeur de taxi, dans la région de l'île de Montréal (...) et dont la langue maternelle est l'arabe ou le créole».

En avril 2006, les chauffeurs de taxi gagnent une première manche: André Arthur et son diffuseur doivent verser 220 000 $ à l'Association professionnelle des chauffeurs de taxi de Montréal au nom des chauffeurs lésés.

Mais la décision est renversée par la Cour d'appel en octobre dernier. Les propos étaient racistes, ont convenu l'animateur et son diffuseur, mais les chauffeurs n'ont pas subi de préjudice «personnel et particulier». Le préjudice de groupe ne donne pas droit à une réparation, en vertu de la jurisprudence en diffamation. La Cour d'appel s'est rendue à cet argument.

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