Le 2e procès de Guy Turcotte débute aujourd'hui

Guy Turcotte (au milieu), lors de sa comparution au... (Photo Martin Chamberland, archives La Presse)

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Guy Turcotte (au milieu), lors de sa comparution au palais de justice de Saint-Jérôme, en juin dernier.

Photo Martin Chamberland, archives La Presse

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Affaire Guy Turcotte

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Affaire Guy Turcotte

L'ex-cardiologue Guy Turcotte est accusé de la mort de ses enfants, Olivier, cinq ans, et Anne-Sophie, trois ans. »

Le choix du jury en vue du second procès de Guy Turcotte commence ce matin, au palais de justice de Saint-Jérôme. Vu la nature et la grande médiatisation de cette affaire, 1650 candidats jurés ont été convoqués. Le procès devrait durer environ trois mois.

Guy Turcotte est accusé des meurtres prémédités de ses deux enfants, Olivier, 5 ans, et Anne-Sophie, 3 ans. Le drame est survenu le 20 février 2009, à Piedmont. M. Turcotte était cardiologue à l'hôpital Hôtel-Dieu de Saint-Jérôme. La mère des enfants, Isabelle Gaston, médecin elle aussi, travaillait au même hôpital. Une ordonnance de non-publication frappe les détails de cette affaire.

LES ACTEURS DU PROCÈS

Le juge

Le juge André Vincent présidera le procès. Il a été nommé juge à la Cour supérieure en mai 2007, après avoir fait une brillante carrière à la Couronne. Il s'était notamment illustré comme procureur-chef lors de la lutte contre les motards criminels.

La Couronne

Me René Verret: Le procureur d'expérience de Québec s'est illustré dans plusieurs procès devant jury en 30 ans de carrière. Il est aussi porte-parole du Directeur des poursuites criminelles et pénales.

Me Maria Albanese :procureure de Laval qui fera équipe avec Me Verret. Elle s'est illustrée dans le procès d'Adèle Sorella, ex-conjointe d'un mafioso, qui a été déclarée coupable d'avoir tué leurs deux enfants.

La défense

Les frères Pierre et Guy Poupart, deux avocats de grande expérience et de grande réputation, assureront de nouveau la défense de Guy Turcotte.

Me Pierre Poupart a été l'un des pionniers de l'aide juridique, avant de se tourner vers la pratique privée. Il s'est illustré dans de nombreux procès médiatisés. Les deux frères font partie du même cabinet d'avocats.

POURQUOI UN SECOND PROCÈS?

Après le premier procès au terme duquel M. Turcotte a été déclaré non criminellement responsable et a été libéré, la Cour d'appel a trouvé des erreurs de droit dans les directives du juge au jury, lors du premier procès, et a ordonné que M. Turcotte soit jugé de nouveau.

Guy Turcotte est en liberté.

SÉLECTION DU JURY

Le processus de sélection pourrait durer quelques jours.

«Les parties cherchent des jurés impartiaux, qui n'ont pas d'idée préconçue sur la cause, ou qui sont capables de mettre leur idée préconçue de côté, pour juger seulement selon la preuve qui leur sera présentée», résume Jean-Pascal Boucher, porte-parole du Directeur des poursuites criminelles et pénales.

Déroulement

Évidemment, les 1650 candidats ne sont pas appelés à se présenter tous le même jour. On en fait venir quelques centaines par jour, habituellement.

Dans tout procès aux assises, bon nombre de personnes demandent à être exemptées de servir comme jurées, surtout quand le procès s'annonce long. Dans le présent cas, il pourrait y en avoir encore plus, vu la nature de la cause.

La plupart du temps, les juges commencent d'abord par entendre les demandes d'exemption. Dans un deuxième temps, ceux qui n'ont pas demandé d'exemption et ceux qui ne l'ont pas obtenue défilent un à un dans la salle d'audience, pour la sélection. Ils se présentent devant le juge, les parties et l'accusé. On leur pose quelques questions prédéterminées. Le ministère public et la défense disposent chacun de 20 récusations péremptoires. C'est-à-dire qu'ils peuvent refuser chacun 20 candidats sans donner de motif.

COMPOSITION DU JURY

Un jury est habituellement composé de 12 personnes.

Le nombre minimum de jurés qui peuvent délibérer pour rendre un verdict est de 10. En dessous de ce nombre, il y aurait avortement de procès et il faudrait recommencer tout le processus.

Au premier procès de Guy Turcotte, les délibérations s'étaient faites à 11 personnes, parce qu'un juré avait été exclu pendant le procès.

Dans certaines causes qui s'annoncent longues ou qui sont particulières, il arrive que les juges décident de prendre plus de 12 jurés, afin de parer aux imprévus. Le procès de Luka Rocco Magnotta, l'an dernier, s'était déroulé devant 14 jurés. Tous sont restés jusqu'à la fin. Deux jurés avaient été remerciés avant le début des délibérations, puisque ce processus ne peut se faire avec plus de 12 jurés.

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