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Collusion: deux ingénieurs de Québec sont radiés temporairement

Les impacts de la commission Charbonneau se font encore sentir: le Conseil de... (PHOTO EDOUARD PLANTE-FRÉCHETTE, ARCHIVES LA PRESSE)

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La Presse Canadienne

Les impacts de la commission Charbonneau se font encore sentir: le Conseil de discipline de l'Ordre des ingénieurs du Québec a radié temporairement deux de ses membres de Québec qui avaient été épinglés pour collusion par la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction.

Les ingénieurs Michel Auger et Pierre Moffet ont admis devant le Conseil de discipline de l'Ordre qu'ils s'étaient «prêté à un système de partage de contrats» visant à contourner le processus d'appels d'offres de la Ville de Québec pendant la deuxième moitié des années 2000.

M. Auger se voit radié de l'Ordre des ingénieurs pour une période de 14 mois. Il a admis avoir contrevenu à plusieurs articles du Code de déontologie des ingénieurs en se prêtant à un système de partage des contrats, de 2007 à 2010, alors qu'il était responsable du secteur infrastructures de la société CIMA+, à Québec.

L'ingénieur Auger a admis avoir contrevenu à trois articles du Code de déontologie des ingénieurs: faire défaut de s'acquitter de ses obligations professionnelles; omettre de sauvegarder son indépendance professionnelle en évitant toute situation de conflit d'intérêts; et manquer d'intégrité et porter ombrage à la profession. Une quatrième plainte, pour avoir incité des confrères à participer au système de collusion, a été retirée faute de preuves.

Son confrère Pierre Moffet, qui était vice-président de la société CIMA+, se voit radié du tableau de l'Ordre pour une période de 12 mois. En se prêtant au système de partage des contrats, de 2006 à 2010, il a contrevenu aux deux premiers articles dont son collègue Auger s'est reconnu coupable.

Il a aussi admis avoir «commis un acte dérogatoire en sachant que des confrères, notamment l'ingénieur Michel Auger, participaient à un système de partage de contrats». Une quatrième plainte, pour participation au système de collusion, a par ailleurs été retirée faute de preuves.

Ce sont les travaux de la commission Charbonneau qui ont mené le syndic de l'Ordre à amorcer des enquêtes et à déposer des plaintes au Conseil de discipline contre Michel Auger et Pierre Moffet, en mars 2015 et en avril 2016. Le Conseil condamne également les deux ingénieurs à payer l'ensemble des frais liés à l'instruction des plaintes disciplinaires.




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