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CRTC: les projets de voyages d'un commissaire passés au crible

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Le président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Jean-Pierre Blais.

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Jennifer Ditchburn
La Presse Canadienne
Ottawa

Les projets de voyages d'un commissaire du CRTC n'ont pas du tout plu au grand patron de l'organisme.

Le président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), Jean-Pierre Blais, a refusé récemment d'approuver des frais de voyages projetés par le commissaire ontarien, Raj Shoan, pour 2015-2016, qui totalisaient 78 000 $ pour des déplacements futurs à Las Vegas, Amsterdam, New York ou Mont-Tremblant, notamment.

M. Shoan voulait par exemple se rendre à Manhattan afin de rencontrer des dirigeants des réseaux américains AMC et HBO pour discuter de leur offre numérique.

«Tout en protestant», M. Shoan a plus tard ramené ses projets de voyages à 48 000 $, et a soumis à M. Blais une liste de conférences et rencontres dans laquelle le président était invité à choisir ce qui serait admissible.

Avant son arrivée au CRTC, M. Blais, un avocat, était secrétaire adjoint au Secrétariat du Conseil du Trésor fédéral, où il prodiguait des conseils en matière de gestion et de gouvernance ministérielle.

L'échange de courriels entre les deux hommes a été obtenu par La Presse Canadienne grâce à la Loi sur l'accès à l'information.

«Je suis responsable de toutes vos dépenses et je dois être convaincu qu'elles constituent un bon investissement, conforme aux politiques du gouvernement et aux lois, et qu'elles respectent les principes fondamentaux de probité et de gestion fiscale prudente», écrivait M. Blais dans un courriel envoyé au commissaire Shoan le 14 mai dernier. M. Blais rappelle également que les frais de déplacement pour se rendre aux audiences du CRTC sont déjà couverts par un budget distinct.

Dans sa réplique, le 22 mai, M. Shoan conteste les budgets qui lui sont dévolus, et écrit qu'il en référera au ministre du Patrimoine, au cabinet du premier ministre et à des députés.

M. Blais a été piqué au vif: «Toute personne sensée interpréterait [votre déclaration] comme une menace, destinée à m'intimider pour obtenir gain de cause», écrit-il.

Il faut dire que les deux hommes sont déjà à couteaux tirés. M. Shoan a demandé à la Cour fédérale une révision judiciaire d'un rapport de harcèlement en milieu de travail rédigé plus tôt cette année par une médiatrice externe. Diane Laurin avait conclu que le comportement de M. Shoan - en particulier ses courriels - constitue du harcèlement.

M. Shoan conteste ces conclusions et l'équité des procédures. Il se demande par ailleurs si le secrétaire général du CRTC avait juridiction pour amorcer une enquête interne au sujet d'un commissaire nommé par le pouvoir politique.

M. Shoan a aussi eu des prises de bec avec le bureau du président et des hauts fonctionnaires du CRTC quant au processus décisionnel et au respect de l'indépendance des commissaires.

Selon lui, le différend sur ses frais de voyages illustre le climat malsain qui règne actuellement au CRTC.

*****Dans un texte publié le 18 juin, La Presse Canadienne a rapporté par erreur que la médiatrice Diane Laurin avait conclu que le comportement de Raj Shoan, le commissaire ontarien du CRTC, constituait du harcèlement sexuel. Bien que Mme Laurin a bel et bien déterminé que le comportement de M. Shoan constituait du harcèlement, elle n'a pas indiqué que ce harcèlement était de nature sexuelle. La référence à du harcèlement sexuel a découlé d'une erreur de traduction. La Presse Canadienne présente ses excuses pour cette erreur.

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