Celui qui promettait de «mettre fin au désordre» à Laval se retrouve au coeur d'une tempête déclenchée par un adversaire politique. Le nouveau maire Marc Demers voit, en effet, son éligibilité contestée devant la Cour supérieure par le candidat indépendant à la mairie Jacques Foucher, qui estime que «la démocratie a été bafouée».

M. Foucher a déposé hier une requête devant la Cour. Il demande d'intervenir afin de déclarer que «Marc Demers détient et exerce illégalement le poste de maire de Laval», de le «déposséder» de sa charge, de déclarer nulle l'élection et ainsi ordonner le déclenchement d'un nouveau scrutin pour le poste à la mairie. «L'opposition n'étant pas en mesure de le faire, je me fais donc le porte-parole de tous les citoyens qui croient que la démocratie a été bafouée le 3 novembre dernier en permettant à l'ex-policier et candidat inéligible, Marc Demers, de se faire élire au poste de maire de Laval», a indiqué M. Foucher, joint par téléphone.

«Je ne commenterai pas la cause pour le moment, car elle est devant les tribunaux», a-t-il expliqué avant de préciser qu'il entendait convoquer une conférence de presse la semaine prochaine.

Il s'agit d'une volte-face pour M. Foucher, qui disait vouloir respecter le verdict de la population au lendemain des élections. Il associait même alors une contestation judiciaire à «un combat inutile». M. Foucher, qui est greffier à la Ville de Joliette, n'a récolté que 3,18% d'appui des Lavallois.

Le principal adversaire de M. Demers, Jean-Claude Gobé, a rangé les armes après le scrutin. Il a d'ailleurs fait appel au sens des responsabilités de tous, disant souhaiter «la sérénité aux Lavallois».

«Pas inquiet»

De son côté, le maire Demers a réagi sans grand émoi, ne se disant pas «inquiet» de la situation. «Je suis toujours aussi déterminé à servir les citoyens», a-t-il déclaré. M. Demers refuse de porter un jugement sur les motivations de M. Foucher. Il rappelle toutefois que «les faits étaient connus et 44% de la population de Laval a voté pour [lui] quand même».

Tout au long de la campagne électorale, Marc Demers a été talonné sur son éligibilité. Le coeur du litige vient du lieu de résidence de M. Demers. Selon la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, pour avoir le droit de briguer les suffrages, un citoyen doit résider «de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité depuis au moins 12 mois le 1er septembre de l'année civile où doit avoir lieu une élection générale».

Or, Marc Demers n'a pas résidé à Laval entre juin 2012 et janvier 2013. Il a toutefois en main un avis juridique qui établirait le bien-fondé de sa candidature. Son avocat, Me Joël Mercier (l'auteur du guide pratique Le manuel de l'élu municipal, remis à tous les conseillers municipaux et maires du Québec), le représente dans ce dossier.

La cause débutera dès mardi prochain. Il est prévu dans la loi qu'une action de ce type soit instruite et jugée d'urgence. Si un juge décidait qu'une nouvelle élection à la mairie doit avoir lieu, il semble peu probable que cela puisse se faire avant janvier. M. Demers résidera alors depuis au moins un an à Laval.